• 5 février 2003

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  Question au Gouvernement n° 351 de M. Michel Vaxès

  Rubrique : entreprises

  Titre : entreprises en difficulté

  Question posée en séance
• 3 février 2003

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  Question écrite n° 11425 de M. Michel Vaxès

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : services bancaires

  Réponse publiée le 5 mai 2003
• 3 février 2003

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  Question orale sans débat n° 130 de M. Michel Vaxès

  Rubrique : voirie

  Titre : routes départementales

  Réponse publiée le 5 février 2003
• 7 novembre 2002

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  Question au Gouvernement n° 134 de M. Michel Vaxès

  Rubrique : transports aériens

  Titre : Air France et Air Lib

  Question posée en séance
• 4 novembre 2002

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  Question écrite n° 5807 de M. Michel Vaxès

  Rubrique : coopération intercommunale

  Titre : EPCI

  Réponse publiée le 20 janvier 2003
• 7 octobre 2002

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  Question écrite n° 3974 de M. Michel Vaxès

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : titre de reconnaissance de la Nation

  Réponse publiée le 16 décembre 2002
• 8 juillet 2002

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  Question écrite n° 105 de M. Michel Vaxès

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : quotient familial

  Réponse publiée le 19 août 2002
• 30 janvier 2002

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  Question au Gouvernement n° 3274 de M. Michel Vaxès

  Rubrique : politique sociale

  Titre : lutte contre l'exclusion

  Question posée en séance
• 24 décembre 2001

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  Question écrite n° 70936 de M. Michel Vaxès

  Rubrique : coopération intercommunale

  Titre : personnel

  Question sans réponse
• 25 juin 2001

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  Question écrite n° 62963 de M. Michel Vaxès

  Rubrique : médecines parallèles

  Titre : ostéopathes

  Réponse publiée le 6 août 2001