Mme Colette Le Moal

Nouveau Centre

Yvelines (3^e circonscription) | Mandat clos le 5 août 2010 (13^e législature)

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28 juillet 2009

Question écrite n° 56348 de Mme Colette Le Moal

Rubrique : sécurité publique

Titre : sécurité des biens et des personnes

Réponse publiée le 17 novembre 2009
23 juin 2009

Question écrite n° 52894 de Mme Colette Le Moal

Rubrique : étrangers

Titre : demandeurs d'asile

Réponse publiée le 25 août 2009
16 juin 2009

Question écrite n° 52076 de Mme Colette Le Moal

Rubrique : enseignement

Titre : aide psychopédagogique

Réponse publiée le 30 juin 2009
5 mai 2009

Question écrite n° 48294 de Mme Colette Le Moal

Rubrique : santé

Titre : politique de la santé

Réponse publiée le 30 juin 2009

5 mai 2009

Question écrite n° 47802 de Mme Colette Le Moal

Rubrique : bioéthique

Titre : PMA

Réponse publiée le 18 août 2009
30 avril 2009

Question au Gouvernement n° 1224 de Mme Colette Le Moal

Rubrique : famille

Titre : politique familiale

Question posée en séance
14 avril 2009

Question écrite n° 46773 de Mme Colette Le Moal

Rubrique : santé

Titre : politique de la santé

Question close sans réponse le 28 avril 2009
19 février 2009

Question au Gouvernement n° 1016 de Mme Colette Le Moal

Rubrique : handicapés

Titre : politique à l'égard des handicapés

Question posée en séance

3 février 2009

Question écrite n° 41177 de Mme Colette Le Moal

Rubrique : transports

Titre : transport de voyageurs

Réponse publiée le 2 juin 2009
13 janvier 2009

Question écrite n° 39689 de Mme Colette Le Moal

Rubrique : santé

Titre : maladies rares

Réponse publiée le 10 mars 2009

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