-
Audition, ouverte à la presse, de M. François Drouin, dont la reconduction aux fonctions de Président du conseil d'administration de l'établissement public Oséo est envisagée par le Président de la République (en application de l'article 13 de la Constitution)
Présences en réunion -
Examen du projet de loi de finances rectificative pour 2010 (n° 2944) (M. Gilles Carrez, Rapporteur général)
Amendements examinés en Commission
Présences en réunion -
Examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2011 (n° 2824) :
Examen et vote sur les crédits des missions :
Culture :
Patrimoines (M. Nicolas Perruchot, Rapporteur spécial)
Création ; transmission des savoirs et démocratisation de la culture (M. Richard Dell'Agnola, Rapporteur spécial)
Action extérieure de l'État et sur l'article 67, rattaché (M. Jean-François Mancel, Rapporteur spécial)
Examen des crédits de la mission Ville et logement : Ville (M. François Goulard, Rapporteur spécial)
Examen pour avis du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 (n° 2854) Mme Marie-Anne Montchamp, Rapporteure pour avis
Amendements examinés par la Commission sur la seconde partie du projet de loi de finances pour 2011
Amendements examinés par la Commission sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011
Présences en réunion 62 -
Audition de Mme Christine Lagarde, ministre de l'Économie, de l'industrie et de l'emploi, et de M. François Baroin, ministre du Budget, des comptes publics et de la réforme de l'État, sur le projet de loi de programmation des finances publiques 2011-2014 et sur le projet de loi de finances pour 2011 2
Présences en réunion 22 -
Examen du projet de loi organique, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à la gestion de la dette sociale (n° 2781) (M. Jean-Luc Warsmann)
Examen du projet de loi, modifié par le Sénat, d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure (n° 2780) (M. Éric Ciotti, rapporteur)
Amendements examinés par la Commission
Informations relatives à la Commission -
Communication de M. Jean-Marie Binetruy, Rapporteur spécial, sur la mise en place du revenu de solidarité active (RSA)
Examen d'un rapport de la mission d'information sur la mise en oeuvre de la loi organique relative aux lois de finances (MILOLF) (MM. Michel Bouvard, Jean-Pierre Brard, Thierry Carcenac et Charles de Courson, rapporteurs) 8
Informations relatives à la commission 17
Présences en réunion 19
Annexe 20 -
Examen du rapport de la mission d'évaluation et de contrôle sur les recettes exceptionnelles de la Défense (M. Louis Giscard d'Estaing et Mme Françoise Olivier-Coupeau, Rapporteurs)
Présences en réunion 15 -
Audition de M. Henri-Michel Comet, secrétaire général du ministère de l'Intérieur, de l'Outre-mer et des collectivités territoriales
Présences en réunion -
Examen, en application de l'article 88, des amendements à la proposition de loi tendant à abroger le « bouclier fiscal » (n° 2441) (M. Pierre-Alain Muet, Rapporteur) 2
Présences en réunion 3 -
Communication de Mme Marie-Anne Montchamp sur le suivi des comptes sociaux (tableau de bord)
Examen de la proposition de loi tendant à abroger le « bouclier fiscal » (n° 2441) (M. Pierre-Alain Muet, Rapporteur)
Informations relatives à la Commission
Présences en réunion
Amendements examinés par la Commission
Annexe
Creuse (1re circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)