• 21 mars 2006

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  Question orale sans débat n° 1495 de M. Michel Vergnier

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : pièces et équipements

  Réponse publiée le 22 mars 2006
• 16 mars 2006

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  Question au Gouvernement n° 2596 de M. Michel Vergnier

  Rubrique : baux

  Titre : baux d'habitation

  Question posée en séance
• 28 février 2006

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  Question écrite n° 87543 de M. Michel Vergnier

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sapeurs-pompiers volontaires

  Réponse publiée le 30 mai 2006
• 14 février 2006

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  Question écrite n° 85625 de M. Michel Vergnier

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : CAPES

  Réponse publiée le 23 mai 2006
• 13 décembre 2005

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  Question écrite n° 80780 de M. Michel Vergnier

  Rubrique : santé

  Titre : maladies rares

  Réponse publiée le 28 novembre 2006
• 29 novembre 2005

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  Question écrite n° 79475 de M. Michel Vergnier

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : contrats d'apprentissage

  Question sans réponse
• 1er novembre 2005

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  Question écrite n° 77279 de M. Michel Vergnier

  Rubrique : élevage

  Titre : sélection génétique

  Réponse publiée le 13 décembre 2005
• 25 octobre 2005

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  Question écrite n° 76698 de M. Michel Vergnier

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : télévision numérique terrestre

  Réponse publiée le 21 mars 2006
• 25 octobre 2005

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  Question écrite n° 76697 de M. Michel Vergnier

  Rubrique : associations

  Titre : associations des pupilles de l'enseignement public

  Réponse publiée le 29 novembre 2005
• 18 octobre 2005

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  Question écrite n° 75954 de M. Michel Vergnier

  Rubrique : ventes et échanges

  Titre : brocantes

  Réponse publiée le 10 janvier 2006