M. Michel Vergnier

Socialiste, écologiste et républicain

Creuse (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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15 décembre 2003

Question écrite n° 30322 de M. Michel Vergnier

Rubrique : travail

Titre : congés payés

Réponse publiée le 15 juin 2004
15 décembre 2003

Question écrite n° 30321 de M. Michel Vergnier

Rubrique : taxes parafiscales

Titre : suppression

Réponse publiée le 22 juin 2004
27 octobre 2003

Question écrite n° 27141 de M. Michel Vergnier

Rubrique : agriculture

Titre : pommes

Réponse publiée le 23 mars 2004
27 octobre 2003

Question écrite n° 26948 de M. Michel Vergnier

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : centres équestres

Réponse publiée le 23 mars 2004
23 juin 2003

Question écrite n° 20489 de M. Michel Vergnier

Rubrique : emploi

Titre : entreprises d'insertion

Réponse publiée le 8 décembre 2003
23 juin 2003

Question orale sans débat n° 430 de M. Michel Vergnier

Rubrique : défense

Titre : armée de terre

Réponse publiée le 25 juin 2003
26 mai 2003

Question écrite n° 18805 de M. Michel Vergnier

Rubrique : taxes parafiscales

Titre : suppression

Réponse publiée le 6 octobre 2003
7 avril 2003

Question écrite n° 15786 de M. Michel Vergnier

Rubrique : propriété intellectuelle

Titre : droits d'auteur

Réponse publiée le 20 octobre 2003
31 mars 2003

Question écrite n° 15313 de M. Michel Vergnier

Rubrique : système pénitentiaire

Titre : surveillants

Réponse publiée le 30 juin 2003
31 mars 2003

Question écrite n° 15175 de M. Michel Vergnier

Rubrique : enseignement

Titre : programmes

Réponse publiée le 9 juin 2003

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M. Michel Vergnier

Questions posées (archives)