• 29 mars 2005

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  Question écrite n° 61373 de M. Alain Vidalies

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : équarrissage

  Réponse publiée le 26 avril 2005
• 22 mars 2005

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  Question écrite n° 61067 de M. Alain Vidalies

  Rubrique : traités et conventions

  Titre : traité instituant une cour pénale internationale

  Réponse publiée le 17 mai 2005
• 22 mars 2005

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  Question écrite n° 60762 de M. Alain Vidalies

  Rubrique : chasse et pêche

  Titre : taxes piscicoles

  Réponse publiée le 3 mai 2005
• 3 mars 2005

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  Question au Gouvernement n° 1926 de M. Alain Vidalies

  Rubrique : entreprises

  Titre : réglementation

  Question posée en séance
• 17 février 2005

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  Question au Gouvernement n° 1907 de M. Alain Vidalies

  Rubrique : entreprises

  Titre : entreprises en difficulté

  Question posée en séance
• 15 décembre 2004

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  Question au Gouvernement n° 1765 de M. Alain Vidalies

  Rubrique : travail

  Titre : droit du travail

  Question posée en séance
• 5 octobre 2004

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  Question écrite n° 47774 de M. Alain Vidalies

  Rubrique : retraites : régime général

  Titre : cotisations

  Réponse publiée le 25 janvier 2005
• 21 septembre 2004

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  Question écrite n° 46800 de M. Alain Vidalies

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : budget : services du Trésor

  Réponse publiée le 25 janvier 2005
• 13 juillet 2004

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  Question écrite n° 43917 de M. Alain Vidalies

  Rubrique : politique sociale

  Titre : lutte contre l'exclusion

  Réponse publiée le 28 septembre 2004
• 13 juillet 2004

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  Question écrite n° 43482 de M. Alain Vidalies

  Rubrique : droits de l'homme et libertés publiques

  Titre : défense

  Réponse publiée le 23 novembre 2004