M. Michel Voisin

Les Républicains

Ain (4^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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11 avril 2006

Question écrite n° 91849 de M. Michel Voisin

Rubrique : eau

Titre : assainissement

Réponse publiée le 26 septembre 2006
11 avril 2006

Question écrite n° 91676 de M. Michel Voisin

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 26 septembre 2006
28 mars 2006

Question écrite n° 90279 de M. Michel Voisin

Rubrique : logement

Titre : construction

Réponse publiée le 3 octobre 2006
28 mars 2006

Question écrite n° 89847 de M. Michel Voisin

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : non titulaires

Réponse publiée le 22 août 2006
14 mars 2006

Question écrite n° 88899 de M. Michel Voisin

Rubrique : patrimoine culturel

Titre : armes et véhicules militaires de collection

Réponse publiée le 22 août 2006
28 février 2006

Question écrite n° 86669 de M. Michel Voisin

Rubrique : sécurité sociale

Titre : carte

Question sans réponse
22 février 2006

Question au Gouvernement n° 2513 de M. Michel Voisin

Rubrique : santé

Titre : grippe aviaire

Question posée en séance
21 février 2006

Question écrite n° 86442 de M. Michel Voisin

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : détermination du revenu imposable

Réponse publiée le 11 avril 2006
21 février 2006

Question écrite n° 86441 de M. Michel Voisin

Rubrique : emploi

Titre : contrats d'accompagnement dans l'emploi

Réponse publiée le 21 novembre 2006
21 février 2006

Question écrite n° 86327 de M. Michel Voisin

Rubrique : sécurité routière

Titre : automobiles

Réponse publiée le 11 avril 2006

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M. Michel Voisin

Questions posées (archives)