M. Michel Voisin

Les Républicains

Ain (4^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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28 janvier 2002

Question écrite n° 72203 de M. Michel Voisin

Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

Titre : CMPP

Question sans réponse
28 janvier 2002

Question écrite n° 72198 de M. Michel Voisin

Rubrique : propriété intellectuelle

Titre : droits d'auteur

Question sans réponse
28 janvier 2002

Question écrite n° 72197 de M. Michel Voisin

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : inspecteurs de l'éducation nationale

Question sans réponse
28 janvier 2002

Question écrite n° 72158 de M. Michel Voisin

Rubrique : traités et conventions

Titre : convention sur l'interdiction des mines antipersonnel

Réponse publiée le 4 mars 2002
21 janvier 2002

Question écrite n° 72112 de M. Michel Voisin

Rubrique : retraites : généralités

Titre : retraites complémentaires

Question sans réponse
21 janvier 2002

Question écrite n° 72006 de M. Michel Voisin

Rubrique : handicapés

Titre : allocation d'éducation spéciale

Réponse publiée le 22 avril 2002
14 janvier 2002

Question écrite n° 71733 de M. Michel Voisin

Rubrique : sang et organes humains

Titre : organes humains

Réponse publiée le 29 avril 2002
14 janvier 2002

Question écrite n° 71724 de M. Michel Voisin

Rubrique : sang et organes humains

Titre : produits sanguins

Réponse publiée le 11 février 2002
14 janvier 2002

Question écrite n° 71705 de M. Michel Voisin

Rubrique : politique extérieure

Titre : Tchad

Réponse publiée le 25 février 2002
7 janvier 2002

Question écrite n° 71461 de M. Michel Voisin

Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

Titre : collectivités locales : âge de la retraite

Réponse publiée le 11 février 2002

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M. Michel Voisin

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