M. Michel Voisin

Les Républicains

Ain (4^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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19 novembre 2001

Question écrite n° 69091 de M. Michel Voisin

Rubrique : politique extérieure

Titre : Vietnam

Réponse publiée le 24 décembre 2001
19 novembre 2001

Question écrite n° 69084 de M. Michel Voisin

Rubrique : économie sociale

Titre : mutuelles

Question sans réponse
19 novembre 2001

Question écrite n° 69077 de M. Michel Voisin

Rubrique : handicapés

Titre : politique à l'égard des handicapés

Réponse publiée le 22 avril 2002
19 novembre 2001

Question écrite n° 69073 de M. Michel Voisin

Rubrique : sécurité routière

Titre : permis de conduire

Réponse publiée le 18 février 2002
19 novembre 2001

Question écrite n° 69072 de M. Michel Voisin

Rubrique : sécurité routière

Titre : permis de conduire

Réponse publiée le 18 février 2002
19 novembre 2001

Question écrite n° 69070 de M. Michel Voisin

Rubrique : chasse et pêche

Titre : oiseaux

Réponse publiée le 11 mars 2002
12 novembre 2001

Question écrite n° 68888 de M. Michel Voisin

Rubrique : enseignement

Titre : médecine scolaire et universitaire

Réponse publiée le 31 décembre 2001
12 novembre 2001

Question écrite n° 68577 de M. Michel Voisin

Rubrique : sécurité routière

Titre : permis de conduire

Question sans réponse
5 novembre 2001

Question écrite n° 68482 de M. Michel Voisin

Rubrique : animaux

Titre : nuisibles

Réponse publiée le 10 décembre 2001
29 octobre 2001

Question écrite n° 68163 de M. Michel Voisin

Rubrique : entreprises

Titre : PME

Question sans réponse

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M. Michel Voisin

Questions posées (archives)