• 12 septembre 2006

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  Question écrite n° 103824 de M. Gérard Voisin

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : produits pétroliers

  Réponse publiée le 24 octobre 2006
• 12 septembre 2006

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  Question écrite n° 103622 de M. Gérard Voisin

  Rubrique : santé

  Titre : maladie d'Alzheimer

  Réponse publiée le 31 octobre 2006
• 12 septembre 2006

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  Question écrite n° 103616 de M. Gérard Voisin

  Rubrique : handicapés

  Titre : établissements

  Réponse publiée le 30 janvier 2007
• 12 septembre 2006

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  Question écrite n° 103611 de M. Gérard Voisin

  Rubrique : handicapés

  Titre : allocations et ressources

  Question sans réponse
• 5 septembre 2006

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  Question écrite n° 103187 de M. Gérard Voisin

  Rubrique : postes

  Titre : La Poste

  Réponse publiée le 12 décembre 2006
• 15 août 2006

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  Question écrite n° 102137 de M. Gérard Voisin

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : DVD

  Réponse publiée le 14 novembre 2006
• 25 juillet 2006

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  Question écrite n° 100998 de M. Gérard Voisin

  Rubrique : politique sociale

  Titre : lutte contre l'exclusion

  Réponse publiée le 31 octobre 2006
• 25 juillet 2006

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  Question écrite n° 100792 de M. Gérard Voisin

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 5 septembre 2006
• 27 juin 2006

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  Question écrite n° 98505 de M. Gérard Voisin

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : taxe professionnelle

  Réponse publiée le 12 septembre 2006
• 27 juin 2006

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  Question écrite n° 98504 de M. Gérard Voisin

  Rubrique : environnement

  Titre : espaces naturels

  Réponse publiée le 22 août 2006