M. Gérard Voisin

Union pour un Mouvement Populaire

Saône-et-Loire (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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10 novembre 2003

Question écrite n° 28153 de M. Gérard Voisin

Rubrique : consommation

Titre : sécurité alimentaire

Réponse publiée le 4 octobre 2005
13 octobre 2003

Question écrite n° 26381 de M. Gérard Voisin

Rubrique : professions libérales

Titre : experts-comptables

Réponse publiée le 15 décembre 2003
13 octobre 2003

Question écrite n° 26237 de M. Gérard Voisin

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : télévision

Réponse publiée le 17 novembre 2003
6 octobre 2003

Question écrite n° 25745 de M. Gérard Voisin

Rubrique : animaux

Titre : chiens

Réponse publiée le 23 mars 2004
6 octobre 2003

Question écrite n° 25744 de M. Gérard Voisin

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 27 octobre 2003
29 septembre 2003

Question écrite n° 25372 de M. Gérard Voisin

Rubrique : environnement

Titre : politiques communautaires

Réponse publiée le 1er décembre 2003
15 septembre 2003

Question écrite n° 24948 de M. Gérard Voisin

Rubrique : élevage

Titre : OFIVAL

Réponse publiée le 13 janvier 2004
15 septembre 2003

Question écrite n° 24947 de M. Gérard Voisin

Rubrique : pharmacie et médicaments

Titre : officines

Réponse publiée le 8 décembre 2003
7 juillet 2003

Question écrite n° 21708 de M. Gérard Voisin

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : déchets ménagers

Réponse publiée le 1er décembre 2003
26 mai 2003

Question écrite n° 18963 de M. Gérard Voisin

Rubrique : traités et conventions

Titre : convention de sécurité sociale avec le Japon

Réponse publiée le 7 juillet 2003

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M. Gérard Voisin

Questions posées (archives)