M. Gérard Voisin

Union pour un Mouvement Populaire

Saône-et-Loire (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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26 mai 2003

Question écrite n° 18740 de M. Gérard Voisin

Rubrique : santé

Titre : cancer

Réponse publiée le 13 avril 2004
31 mars 2003

Question écrite n° 15384 de M. Gérard Voisin

Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

Titre : conseillers pédagogiques

Réponse publiée le 16 juin 2003
24 mars 2003

Question écrite n° 14964 de M. Gérard Voisin

Rubrique : impôts et taxes

Titre : intérêt de retard

Réponse publiée le 12 mai 2003
24 mars 2003

Question écrite n° 14675 de M. Gérard Voisin

Rubrique : sports

Titre : équitation

Réponse publiée le 28 juillet 2003
10 mars 2003

Question écrite n° 13754 de M. Gérard Voisin

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : hygiène et sécurité

Réponse publiée le 14 juillet 2003
3 mars 2003

Question écrite n° 13054 de M. Gérard Voisin

Rubrique : enseignement privé

Titre : enseignement secondaire

Réponse publiée le 29 septembre 2003
3 mars 2003

Question orale sans débat n° 178 de M. Gérard Voisin

Rubrique : handicapés

Titre : IME

Réponse publiée le 5 mars 2003
24 février 2003

Question écrite n° 12683 de M. Gérard Voisin

Rubrique : presse et livres

Titre : correspondants locaux

Réponse publiée le 2 juin 2003
6 janvier 2003

Question écrite n° 9945 de M. Gérard Voisin

Rubrique : énergie et carburants

Titre : carburants

Réponse publiée le 17 mars 2003
18 décembre 2002

Question au Gouvernement n° 269 de M. Gérard Voisin

Rubrique : Union européenne

Titre : élargissement

Question posée en séance

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M. Gérard Voisin

Questions posées (archives)