M. André Aschieri

Radical, Citoyen et Vert

Alpes-Maritimes (9^e circonscription) | Mandat clos le 18 juin 2002 (11^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 11^e législature : Élu le 12 juin 1997 - Mandat du 1er juin 1997 (élections générales) au 18 juin 2002 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Secrétaire
    - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
      - Du 3 octobre 2000 au 26 juin 2001
  - Membre
    - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
      - Du 11 janvier 2002 au 18 juin 2002
      - Du 20 septembre 2001 au 18 décembre 2001
      - Du 5 juillet 2000 au 26 juin 2001
      - Du 22 mars 2000 au 9 juin 2000
      - Du 13 juin 1997 au 14 décembre 1999
    - Commission des affaires étrangères
      - Du 19 décembre 2001 au 10 janvier 2002
    - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
      - Du 27 juin 2001 au 19 septembre 2001
    - Commission de la défense nationale et des forces armées
      - Du 10 juin 2000 au 4 juillet 2000
    - Commission de la production et des échanges
      - Du 15 décembre 1999 au 21 mars 2000
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Membre
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
      - Du 28 juin 2001 au 18 juin 2002
- Commissions d'enquête
  - Membre
    - Commission d'enquête sur la transparence et la sécurité sanitaire de la filière alimentaire en france
      - Du 12 octobre 1999 au 5 avril 2000
- Missions d'information
  - Membre
    - Mission d'information commune préparatoire au projet de loi de révision des "Lois bioéthiques"
      - Du 29 mars 2000 au 27 juin 2001
- Groupes d'études
  - Président
    - Groupe d'études sur la santé et l'environnement
      - Du 17 mai 2000 au 18 juin 2002
  - Vice-Président
    - Groupe d'études sur les langues régionales
      - Du 26 novembre 1997 au 18 juin 2002
    - Groupe d'études sur les applications des biotechnologies en génétique et problèmes éthiques
      - Du 6 octobre 1998 au 18 juin 2002
    - Groupe d'études sur la route et la sécurité routière
      - Du 26 novembre 1997 au 18 juin 2002
  - Membre
    - Groupe d'études sur les langues régionales
      - Du 26 novembre 1997 au 18 juin 2002
    - Groupe d'études sur l'industrie Aéronautique
      - Du 28 janvier 1998 au 18 juin 2002
    - Groupe d'études sur la route et la sécurité routière
      - Du 26 novembre 1997 au 18 juin 2002
    - Groupe d'études sur les problèmes de l'eau
      - Du 4 novembre 1998 au 18 juin 2002
    - Groupe d'études sur la santé et l'environnement
      - Du 17 mai 2000 au 18 juin 2002
    - Groupe d'études sur les applications des biotechnologies en génétique et problèmes éthiques
      - Du 6 octobre 1998 au 18 juin 2002
- Groupes d'amitié
  - Président
    - France République de Biélorussie
      - Du 27 avril 2000 au 18 juin 2002
  - Membre
    - France République de Biélorussie
      - Du 27 avril 2000 au 18 juin 2002
Fonctions liées au mandat de député
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Conseil d'administration du Centre national d'art et de culture Georges Pompidou
      - Du 19 septembre 1997 au 10 juillet 2000

M. André Aschieri

Fonctions (archives)