• 21 décembre 2004

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  Question écrite n° 53935 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : politique à l'égard des retraités

  Réponse publiée le 3 mai 2005
• 21 décembre 2004

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  Question écrite n° 53923 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : télécommunications

  Titre : Internet

  Réponse publiée le 15 février 2005
• 21 décembre 2004

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  Question écrite n° 53922 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : consommation

  Titre : sécurité alimentaire

  Réponse publiée le 8 février 2005
• 21 décembre 2004

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  Question écrite n° 53921 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : GPL

  Réponse publiée le 26 avril 2005
• 21 décembre 2004

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  Question écrite n° 53920 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : radio

  Réponse publiée le 26 avril 2005
• 21 décembre 2004

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  Question écrite n° 53919 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : handicapés

  Titre : allocation aux adultes handicapés

  Réponse publiée le 26 avril 2005
• 21 décembre 2004

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  Question écrite n° 53918 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : mutualité sociale agricole

  Réponse publiée le 5 juillet 2005
• 21 décembre 2004

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  Question écrite n° 53917 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : archives et bibliothèques

  Titre : archives

  Réponse publiée le 15 février 2005
• 21 décembre 2004

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  Question écrite n° 53916 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : défense

  Titre : armement

  Réponse publiée le 18 janvier 2005
• 21 décembre 2004

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  Question écrite n° 53854 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : monuments historiques

  Réponse publiée le 19 avril 2005