M. Jean-Jacques Weber

Union pour la démocratie française-Alliance

Haut-Rhin (6^e circonscription) | Mandat clos le 4 mai 2000 (11^e législature)

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6 juillet 1998

Question écrite n° 16440 de M. Jean-Jacques Weber

Rubrique : ventes et échanges

Titre : ventes par automate

Réponse publiée le 30 novembre 1998
29 juin 1998

Question écrite n° 16317 de M. Jean-Jacques Weber

Rubrique : agroalimentaire

Titre : miel

Réponse publiée le 26 octobre 1998
29 juin 1998

Question écrite n° 16078 de M. Jean-Jacques Weber

Rubrique : prestations familiales

Titre : conditions d'attribution

Réponse publiée le 16 novembre 1998
29 juin 1998

Question écrite n° 16077 de M. Jean-Jacques Weber

Rubrique : handicapés

Titre : transports

Réponse publiée le 14 septembre 1998

29 juin 1998

Question écrite n° 16076 de M. Jean-Jacques Weber

Rubrique : donations et successions

Titre : réglementation

Réponse publiée le 17 août 1998
29 juin 1998

Question écrite n° 16067 de M. Jean-Jacques Weber

Rubrique : enregistrement et timbre

Titre : droits de mutation

Réponse publiée le 16 novembre 1998
22 juin 1998

Question écrite n° 15979 de M. Jean-Jacques Weber

Rubrique : handicapés

Titre : carte d'invalidité

Question close sans réponse le 8 mai 2000
22 juin 1998

Question écrite n° 15944 de M. Jean-Jacques Weber

Rubrique : impôts et taxes

Titre : crédit d'impôt recherche

Question close sans réponse le 8 mai 2000

22 juin 1998

Question écrite n° 15891 de M. Jean-Jacques Weber

Rubrique : défense

Titre : service national

Réponse publiée le 31 août 1998
22 juin 1998

Question écrite n° 15849 de M. Jean-Jacques Weber

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : enseignants

Réponse publiée le 9 novembre 1998

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