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3 mars 2009Rubrique : transports ferroviairesTitre : SNCFRéponse publiée le 19 mai 2009
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3 mars 2009Rubrique : sécurité routièreTitre : code de la routeRéponse publiée le 23 juin 2009
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3 mars 2009Rubrique : sécurité publiqueTitre : plans de prévention des risquesRéponse publiée le 2 juin 2009
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3 mars 2009Rubrique : régionsTitre : conseils régionauxRéponse publiée le 14 avril 2009
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3 mars 2009Rubrique : partis et mouvements politiquesTitre : financement publicRéponse publiée le 16 juin 2009
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Réponse publiée le 22 septembre 2009
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Réponse publiée le 21 juillet 2009
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Réponse publiée le 4 août 2009
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Réponse publiée le 22 septembre 2009
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3 mars 2009Rubrique : logementTitre : logements vacantsRéponse publiée le 25 janvier 2011