Mme Marie-Jo Zimmermann

Les Républicains

Moselle (3^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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15 septembre 2003

Question écrite n° 24751 de Mme Marie-Jo Zimmermann

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : affectation

Réponse publiée le 18 mai 2004
15 septembre 2003

Question écrite n° 24750 de Mme Marie-Jo Zimmermann

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : personnel

Réponse publiée le 22 juin 2004
15 septembre 2003

Question écrite n° 24746 de Mme Marie-Jo Zimmermann

Rubrique : énergie et carburants

Titre : Société nationale d'électricité et de thermique

Réponse publiée le 27 octobre 2003
15 septembre 2003

Question écrite n° 24745 de Mme Marie-Jo Zimmermann

Rubrique : communes

Titre : maires

Réponse publiée le 6 janvier 2004
15 septembre 2003

Question écrite n° 24744 de Mme Marie-Jo Zimmermann

Rubrique : communes

Titre : maires

Réponse publiée le 16 mars 2004
15 septembre 2003

Question écrite n° 24743 de Mme Marie-Jo Zimmermann

Rubrique : TVA

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 24 février 2004
15 septembre 2003

Question écrite n° 24742 de Mme Marie-Jo Zimmermann

Rubrique : TVA

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 2 mars 2004
15 septembre 2003

Question écrite n° 24693 de Mme Marie-Jo Zimmermann

Rubrique : communes

Titre : maires

Réponse publiée le 13 juillet 2004
8 septembre 2003

Question écrite n° 24209 de Mme Marie-Jo Zimmermann

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : statistiques

Réponse publiée le 24 novembre 2003
8 septembre 2003

Question écrite n° 24208 de Mme Marie-Jo Zimmermann

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : statistiques

Réponse publiée le 24 novembre 2003

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