M. Jean-Marie Aubron

Socialiste

Moselle (8^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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16 octobre 2000

Question écrite n° 52193 de M. Jean-Marie Aubron

Rubrique : assurances

Titre : assurance invalidité

Question sans réponse
16 octobre 2000

Question écrite n° 52159 de M. Jean-Marie Aubron

Rubrique : voirie

Titre : réglementation

Réponse publiée le 11 décembre 2000
9 octobre 2000

Question écrite n° 51778 de M. Jean-Marie Aubron

Rubrique : professions de santé

Titre : médecins

Question sans réponse
9 octobre 2000

Question écrite n° 51777 de M. Jean-Marie Aubron

Rubrique : professions sociales

Titre : assistantes maternelles

Question sans réponse

28 août 2000

Question écrite n° 50200 de M. Jean-Marie Aubron

Rubrique : communes

Titre : comptabilité

Réponse publiée le 6 novembre 2000
31 juillet 2000

Question écrite n° 49653 de M. Jean-Marie Aubron

Rubrique : communes

Titre : maires

Question sans réponse
31 juillet 2000

Question écrite n° 49652 de M. Jean-Marie Aubron

Rubrique : communes

Titre : bâtiments menaçant ruine

Réponse publiée le 6 novembre 2000
31 juillet 2000

Question écrite n° 49651 de M. Jean-Marie Aubron

Rubrique : voirie

Titre : voies communales

Réponse publiée le 4 décembre 2000

31 juillet 2000

Question écrite n° 49650 de M. Jean-Marie Aubron

Rubrique : coopération intercommunale

Titre : EPCI

Réponse publiée le 16 octobre 2000
31 juillet 2000

Question écrite n° 49649 de M. Jean-Marie Aubron

Rubrique : élections et référendums

Titre : élections municipales

Réponse publiée le 30 octobre 2000

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