Mme Véronique Besse

Non inscrit

Vendée (4^e circonscription) | Mandat en cours

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22 novembre 2005

Question écrite n° 78426 de Mme Véronique Besse

Rubrique : impôts et taxes

Titre : taxe d'aide au commerce et à l'artisanat

Réponse publiée le 11 avril 2006
22 novembre 2005

Question écrite n° 78425 de Mme Véronique Besse

Rubrique : agriculture

Titre : traitements

Réponse publiée le 27 décembre 2005
22 novembre 2005

Question écrite n° 78424 de Mme Véronique Besse

Rubrique : enseignement privé

Titre : maisons familiales rurales

Réponse publiée le 27 décembre 2005
22 novembre 2005

Question écrite n° 78423 de Mme Véronique Besse

Rubrique : retraites : régime agricole

Titre : montant des pensions

Réponse publiée le 7 mars 2006
1er novembre 2005

Question écrite n° 77134 de Mme Véronique Besse

Rubrique : droit pénal

Titre : instruction

Réponse publiée le 10 janvier 2006
25 octobre 2005

Question écrite n° 76632 de Mme Véronique Besse

Rubrique : énergie et carburants

Titre : produits pétroliers

Réponse publiée le 13 décembre 2005
25 octobre 2005

Question écrite n° 76631 de Mme Véronique Besse

Rubrique : handicapés

Titre : politique à l'égard des handicapés

Réponse publiée le 28 février 2006
25 octobre 2005

Question écrite n° 76630 de Mme Véronique Besse

Rubrique : énergie et carburants

Titre : fioul

Réponse publiée le 27 décembre 2005
25 octobre 2005

Question écrite n° 76629 de Mme Véronique Besse

Rubrique : marchés publics

Titre : contrats

Réponse publiée le 20 décembre 2005
25 octobre 2005

Question écrite n° 76628 de Mme Véronique Besse

Rubrique : agriculture

Titre : pommes de terre

Réponse publiée le 22 novembre 2005

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Mme Véronique Besse

Questions posées (archives)