Audition, ouverte à la presse, sur la prévention sanitaire
M. Antoine Durrleman, président de la sixième chambre de la Cour des comptes, et Mme Marianne Lévy-Rosenwald, conseillère maître

Examen de la proposition de loi de Mme Valérie Boyer et M. Jean-Luc Préel portant réforme de la biologie médicale (n° 3989) (M. Jean-Luc Préel, rapporteur)
Présences en réunion

Audition, ouverte à la presse, sur la prévention sanitaire
Mme Nora Berra, secrétaire d'État auprès du ministre du travail, de l'emploi et de la santé, chargée de la santé

Auditions, ouvertes à la presse, sur la prévention sanitaire
M. Bernard Salengro, secrétaire national de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres, et M. Jacques Texier, président du Centre interservices de santé et de médecine du travail en entreprise, et M. Martial Brun, directeur
M. Bertrand Arnoux, ophtalmologue, membre du réseau de santé CARéDIAB

Audition, ouverte à la presse, de M. François Chérèque, secrétaire général de la CFDT, et de M. Bernard Van Craeynest, président de la CFE-CGC, sur la proposition de loi de M. Nicolas Perruchot sur le financement des comités d'entreprise (n° 4090) 2
Présences en réunion

Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi de M. Éric Diard et plusieurs de ses collègues relative à l'organisation du service et à l'information des passagers dans les entreprises de transport aérien de passagers (n° 3991) et examen de la proposition de loi

Table ronde, ouverte à la presse, sur la proposition de loi de M. Nicolas Perruchot sur le financement des comités d'entreprise (n° 4090) réunissant des organisations représentatives d'employeurs
Examen de la proposition de loi de M. Jean-Pierre Door, relative à l'exercice des professions de médecin, chirurgien-dentiste, pharmacien et sage-femme pour les professionnels titulaires d'un diplôme obtenu dans un État non membre de l'Union européenne (M. Jean-Pierre Door, rapporteur) (n° 4105)
Amendements examinés par la Commission
Informations relatives à la Commission
Présences en réunion

Auditions, ouvertes à la presse, sur la prévention sanitaire
M. Joël Ménard, professeur agrégé de médecine à l'université René Descartes Paris V
Mme Emmanuelle Prada-Bordenave, directrice générale de l'Agence de la biomédecine, et M. Dominique Royère, chef du pôle Stratégie procréation, embryologie et génétique humaine à la direction médicale et scientifique
M. Jean-Claude Étienne, rapporteur de l'avis du Conseil économique, social et environnemental relatif aux enjeux de la prévention en matière de santé
Mme Valérie Delahaye-Guillocheau, chef de service à la direction générale du travail du ministère du travail, de l'emploi et de la santé, Mme Mireille Jarry, sous-directrice des conditions de travail, et Mme Patricia Maladry, responsable de l'inspection médicale

Audition, ouverte à la presse de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, présentant le rapport de la Cour, réalisé à la demande du Comité, sur l'évaluation de la politique publique de l'hébergement des personnes sans domicile
Évaluation de la performance des politiques sociales en Europe : examen du rapport (rapporteurs MM. Michel Heinrich et Régis Juanico) 17
Prochaine séance et calendrier prévisionnel des réunions du Comité 33

Auditions, ouvertes à la presse, sur la prévention sanitaire
M. Michel Combier, président de l'Union nationale des omnipraticiens français-Confédération des syndicats médicaux de France, M. Roger Rua, secrétaire général du Syndicat des médecins libéraux, M. Claude Bronner, président de l'Union généraliste-Fédération des médecins de France, et M. Claude Leicher, président de MG France
M. Gilles Bonnefond, président de l'Union des syndicats de pharmaciens d'officine, Mme Catherine Morel, vice-présidente de l'Union nationale des pharmacies de France, M. Claude Baroukh, secrétaire général de la Fédération des syndicats pharmaceutiques de France, M. Claude Dreux, président du Comité d'éducation sanitaire et sociale de la pharmacie française, et M. Xavier Desmas, membre du Conseil national de l'Ordre des pharmaciens