M. Jean Mallot

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Allier (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 13^e législature : Élu le 20 juin 2007 - Mandat du 20 juin 2007 (élections générales) au 19 juin 2012 (Fin de législature)
- Délégations du Bureau
  - Président
    - Délégation chargée de l'application du statut du député
      - Du 12 octobre 2011 au 19 juin 2012
  - Membre
    - Délégation chargée de l'application du statut du député
      - Du 12 octobre 2011 au 19 juin 2012
- Commissions permanentes
  - Secrétaire
    - Commission des affaires sociales
      - Du 21 février 2012 au 19 juin 2012
      - Du 18 juin 2010 au 10 février 2012
      - Du 1er juillet 2009 au 21 mai 2010
  - Membre
    - Commission des affaires sociales
      - Du 21 février 2012 au 19 juin 2012
      - Du 18 juin 2010 au 10 février 2012
      - Du 11 juin 2010 au 16 juin 2010
      - Du 3 juin 2010 au 8 juin 2010
      - Du 26 mai 2010 au 31 mai 2010
      - Du 1er juillet 2009 au 21 mai 2010
    - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
      - Du 11 février 2012 au 20 février 2012
    - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
      - Du 17 juin 2010 au 17 juin 2010
      - Du 9 juin 2010 au 10 juin 2010
      - Du 1er juin 2010 au 2 juin 2010
      - Du 22 mai 2010 au 25 mai 2010
      - Du 29 avril 2009 au 30 avril 2009
    - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
      - Du 30 avril 2009 au 30 juin 2009
      - Du 27 juin 2007 au 28 avril 2009
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Vice-Président
    - commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs
      - Du 24 juillet 2007 au 2 août 2007
  - Membre
    - commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs
      - Du 24 juillet 2007 au 2 août 2007
- Commissions d'enquête
  - Membre
    - Commission d'enquête sur les mécanismes de financement des organisations syndicales d'employeurs et de salariés
      - Du 15 juin 2011 au 30 novembre 2011
    - Commission d'enquête sur la manière dont a été programmée, expliquée et gérée la campagne de vaccination contre la grippe A (H1N1)
      - Du 30 mars 2010 au 30 mars 2010
- Commissions permanentes non législatives
  - Vice-Président
    - Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
      - Du 2 juillet 2009 au 19 juin 2012
  - Membre
    - Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
      - Du 1er juillet 2009 au 19 juin 2012
- Missions d'information
  - Co-président
    - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
      - Du 11 juillet 2007 au 19 juin 2012
  - Membre
    - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
      - Du 11 juillet 2007 au 19 juin 2012
- Groupes d'études
  - Président
    - Appellations d'origine
      - Du 31 octobre 2007 au 19 juin 2012
  - Vice-Président
    - Industries agro-alimentaires et filière agricole
      - Du 11 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Elevage
      - Du 6 février 2008 au 19 juin 2012
  - Membre
    - Laïcité
      - Du 27 juillet 2010 au 19 juin 2012
    - Appellations d'origine
      - Du 31 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - Pénibilité du travail et maladies professionnelles
      - Du 20 juin 2008 au 19 juin 2012
    - Industries agro-alimentaires et filière agricole
      - Du 11 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Elevage
      - Du 6 février 2008 au 19 juin 2012
- Groupes d'amitié
  - Membre
    - France-Bosnie-Herzégovine
      - Du 18 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République fédérative du Brésil
      - Du 18 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République populaire de Chine
      - Du 18 octobre 2007 au 19 juin 2012
- Groupes d'études à vocation internationale
  - Membre
    - Groupe d'études à vocation internationale sur lesTerritoires autonomes Palestiniens
      - Du 18 octobre 2007 au 19 juin 2012

M. Jean Mallot

Fonctions (archives)