• 13 janvier 2009

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  Question écrite n° 39605 de M. Éric Ciotti

  Rubrique : ordre public

  Titre : attentats

  Réponse publiée le 24 août 2010
• 13 janvier 2009

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  Question écrite n° 39530 de M. Éric Ciotti

  Rubrique : environnement

  Titre : protection

  Réponse publiée le 21 juillet 2009
• 13 janvier 2009

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  Question écrite n° 39520 de M. Éric Ciotti

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : professions de santé

  Réponse publiée le 24 février 2009
• 13 janvier 2009

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  Question écrite n° 39413 de M. Éric Ciotti

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : environnement

  Réponse publiée le 28 juillet 2009
• 13 janvier 2009

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  Question écrite n° 39401 de M. Éric Ciotti

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais de transport

  Réponse publiée le 10 mars 2009
• 13 janvier 2009

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  Question orale sans débat n° 494 de M. Éric Ciotti

  Rubrique : voirie

  Titre : autoroutes

  Question posée en séance
• 16 décembre 2008

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  Question écrite n° 38234 de M. Éric Ciotti

  Rubrique : santé

  Titre : soins palliatifs

  Réponse publiée le 7 avril 2009
• 16 décembre 2008

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  Question écrite n° 38233 de M. Éric Ciotti

  Rubrique : santé

  Titre : soins palliatifs

  Réponse publiée le 18 août 2009
• 16 décembre 2008

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  Question écrite n° 38232 de M. Éric Ciotti

  Rubrique : santé

  Titre : soins palliatifs

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 16 décembre 2008

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  Question écrite n° 38231 de M. Éric Ciotti

  Rubrique : santé

  Titre : soins palliatifs

  Réponse publiée le 7 avril 2009