M. Benoist Apparu

Les Républicains

Marne (4^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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9 février 2016

Question orale sans débat n° 1275 de M. Benoist Apparu

Rubrique : coopération intercommunale

Titre : EPCI

Réponse publiée le 17 février 2016
26 janvier 2016

Question écrite n° 92671 de M. Benoist Apparu

Rubrique : police

Titre : police municipale

Question close sans réponse le 20 juin 2017
22 décembre 2015

Question écrite n° 92087 de M. Benoist Apparu

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : rémunérations

Réponse publiée le 3 mai 2016
20 octobre 2015

Question écrite n° 90315 de M. Benoist Apparu

Rubrique : eau

Titre : assainissement

Réponse publiée le 19 janvier 2016
22 septembre 2015

Question écrite n° 88848 de M. Benoist Apparu

Rubrique : logement

Titre : location

Question close sans réponse le 20 juin 2017
1er septembre 2015

Question écrite n° 87673 de M. Benoist Apparu

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : cumul d'emplois

Question sans réponse
21 juillet 2015

Question écrite n° 85593 de M. Benoist Apparu

Rubrique : santé

Titre : alcoolisme

Réponse publiée le 10 novembre 2015
21 juillet 2015

Question écrite n° 85555 de M. Benoist Apparu

Rubrique : patrimoine culturel

Titre : orgues

Réponse publiée le 25 août 2015
7 juillet 2015

Question écrite n° 84493 de M. Benoist Apparu

Rubrique : retraites : régime général

Titre : âge de la retraite

Réponse publiée le 17 novembre 2015
7 juillet 2015

Question écrite n° 84271 de M. Benoist Apparu

Rubrique : famille

Titre : enfants

Question close sans réponse le 20 juin 2017

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M. Benoist Apparu

Questions posées (archives)