Mme Valérie Rosso-Debord

Union pour un Mouvement Populaire

Meurthe-et-Moselle (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 13^e législature : Élue le 20 juin 2007 - Mandat du 20 juin 2007 (élections générales) au 19 juin 2012 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des affaires sociales
      - Du 21 janvier 2010 au 19 juin 2012
      - Du 1er juillet 2009 au 19 janvier 2010
    - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
      - Du 20 janvier 2010 au 20 janvier 2010
    - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
      - Du 27 juin 2007 au 30 juin 2009
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Membre
    - Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi sur l'enfance délaissée et l'adoption
      - Du 12 octobre 2011 au 21 mai 2012
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi organique relatif à la nomination des présidents des sociétés de l'audiovisuel public et le projet de loi sur le service public de la télévision
      - Du 28 octobre 2008 au 1er juillet 2009
- Commissions d'enquête
  - Membre
    - Commission d'enquête sur les mécanismes de financement des organisations syndicales d'employeurs et de salariés
      - Du 15 juin 2011 au 30 novembre 2011
- Commissions permanentes non législatives
  - Membre
    - Commission des affaires européennes
      - Du 9 octobre 2008 au 19 juin 2012
- Groupes d'études
  - Vice-Présidente
    - Prisons et conditions carcérales
      - Du 5 février 2008 au 19 juin 2012
    - Conjoints survivants
      - Du 3 décembre 2008 au 19 juin 2012
  - Secrétaire
    - Longévité
      - Du 22 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Biomatériaux
      - Du 16 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Rapatriés
      - Du 7 juillet 2008 au 19 juin 2012
  - Membre
    - Professions de santé
      - Du 10 avril 2008 au 19 juin 2012
    - Politique portuaire
      - Du 1er février 2008 au 19 juin 2012
    - Sectes
      - Du 19 décembre 2007 au 19 juin 2012
    - Prisons et conditions carcérales
      - Du 5 février 2008 au 19 juin 2012
    - Conjoints survivants
      - Du 1er décembre 2008 au 19 juin 2012
    - Voies navigables et transports multimodaux
      - Du 15 mai 2008 au 19 juin 2012
    - Famille et adoption
      - Du 22 février 2008 au 19 juin 2012
    - Zones et travailleurs frontaliers
      - Du 20 février 2008 au 19 juin 2012
    - Biomatériaux
      - Du 16 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Laïcité
      - Du 27 juillet 2010 au 19 juin 2012
    - Vie associative et bénévolat
      - Du 20 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Intégration des personnes fragilisées et handicapées
      - Du 16 avril 2008 au 19 juin 2012
    - Dépendance des personnes âgées, Alzheimer
      - Du 8 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Métiers de l'hôtellerie, de la restauration et des loisirs
      - Du 1er janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Rapatriés
      - Du 7 juillet 2008 au 19 juin 2012
    - Autisme
      - Du 31 mai 2011 au 19 juin 2012
    - Systèmes juridiques européens
      - Du 14 octobre 2008 au 19 juin 2012
    - Question du Tibet
      - Du 2 avril 2008 au 19 juin 2012
    - Longévité
      - Du 22 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Partenariats publics et privés
      - Du 30 janvier 2008 au 19 juin 2012
- Groupes d'amitié
  - Membre
    - France-île Maurice
      - Du 8 juillet 2009 au 19 juin 2012
    - France-Roumanie
      - Du 25 novembre 2008 au 19 juin 2012
    - France-Etat de Qatar
      - Du 29 novembre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Israël
      - Du 8 octobre 2008 au 19 juin 2012
    - France-Japon
      - Du 3 février 2011 au 19 juin 2012
    - France-Grand-Duché du Luxembourg
      - Du 26 novembre 2007 au 19 juin 2012
Fonctions liées au mandat de député
- Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
  - Membre
    - Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.)
      - Du 8 novembre 2007 au 19 juin 2012
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Conseil de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie
      - Du 28 mai 2011 au 19 juin 2012
    - Conseil national consultatif des personnes handicapées
      - Du 28 mai 2011 au 19 juin 2012

Mme Valérie Rosso-Debord

Fonctions (archives)