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18 novembre 2008Rubrique : enseignementTitre : politique de l'éducationRéponse publiée le 10 août 2010
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18 novembre 2008Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légalesTitre : commémorationsRéponse publiée le 17 mars 2009
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18 novembre 2008Rubrique : automobiles et cyclesTitre : environnementRéponse publiée le 1er décembre 2009
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18 novembre 2008Rubrique : anciens combattants et victimes de guerreTitre : lieux de mémoireRéponse publiée le 9 juin 2009
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18 novembre 2008Rubrique : anciens combattants et victimes de guerreTitre : incorporés de forceRéponse publiée le 9 juin 2009
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13 novembre 2008Rubrique : Union européenneTitre : PESDQuestion posée en séance
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4 novembre 2008Rubrique : transports ferroviairesTitre : accidentsRéponse publiée le 10 février 2009
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4 novembre 2008Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciauxTitre : travailleurs de la mine : annuités liquidablesQuestion close sans réponse le 19 juin 2012
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4 novembre 2008Rubrique : entreprisesTitre : chefs d'entrepriseQuestion close sans réponse le 19 juin 2012
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4 novembre 2008Rubrique : enseignement : personnelTitre : enseignantsRéponse publiée le 8 septembre 2009