M. Jean-Paul Bacquet

Socialiste, écologiste et républicain

Puy-de-Dôme (4^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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25 septembre 2000

Question écrite n° 51105 de M. Jean-Paul Bacquet

Rubrique : emploi

Titre : ANPE

Réponse publiée le 3 septembre 2001
18 septembre 2000

Question écrite n° 50914 de M. Jean-Paul Bacquet

Rubrique : Etat

Titre : météorologie

Question sans réponse
11 septembre 2000

Question écrite n° 50668 de M. Jean-Paul Bacquet

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 18 décembre 2000
28 août 2000

Question écrite n° 50268 de M. Jean-Paul Bacquet

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 18 décembre 2000
31 juillet 2000

Question écrite n° 49620 de M. Jean-Paul Bacquet

Rubrique : sports

Titre : football

Réponse publiée le 18 septembre 2000
17 juillet 2000

Question écrite n° 49121 de M. Jean-Paul Bacquet

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : déductions de charges

Réponse publiée le 5 mars 2001
17 juillet 2000

Question écrite n° 49120 de M. Jean-Paul Bacquet

Rubrique : enseignement

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 25 septembre 2000
17 juillet 2000

Question écrite n° 49119 de M. Jean-Paul Bacquet

Rubrique : enseignement

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 25 septembre 2000
10 juillet 2000

Question écrite n° 48804 de M. Jean-Paul Bacquet

Rubrique : gendarmerie

Titre : gendarmes

Réponse publiée le 14 août 2000
10 juillet 2000

Question écrite n° 48753 de M. Jean-Paul Bacquet

Rubrique : hôtellerie et restauration

Titre : personnel

Réponse publiée le 29 janvier 2001

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