Examen du projet de loi relatif au Grand Paris (n° 1961) (M. Yves Albarello, rapporteur)

Projet de loi de finances pour 2010 Examen pour avis des crédits de la mission Enseignement scolaire (M. Dominique Le Mèner, rapporteur)
Amendement examiné par la commission
Présences en réunion

Audition, ouverte à la presse, de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports, et de Mme Rama Yade, secrétaire d'État chargée des sports
Information relative à la Commission
Présences en réunion

Audition, ouverte à la presse, de M. Luc Chatel, ministre de l'éducation nationale, porte-parole du Gouvernement
Examen du rapport d'information en conclusion des travaux de la mission d'information sur l'optimisation des dépenses publiques et la suppression des structures publiques inutiles (M. Gilles d'Ettore, rapporteur)
Présences en réunion

Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi tendant à permettre le recours au vote à distance par voie électronique lors des élections des membres de conseils des établissements publics à caractère culturel, scientifique et professionnel (n° 1824) 2

Projet de loi de finances pour 2009 : Examen pour avis, des crédits de la mission Agriculture, pêche, forêt et affaires rurales : Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation (Mme Jacqueline Fraysse, rapporteure pour avis) 2
Examen pour avis, des crédits de la mission Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation (M. Jean-Claude Mathis, rapporteur pour avis) 10

Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements aux conclusions de la commission des Lois sur les propositions de loi de M. Patrice Calméjane, Gérard Gaudron, Sébastien Huyghe et Jean-Philippe Maurer relative aux conditions de commercialisation et d'utilisation de certains engins motorisés (n° 632) et de Mme Élisabeth Guigou visant au contrôle de la vente et de l'utilisation des mini-quads, mini-motos et engins assimilables (n° 371) (M. Guy Geoffroy, rapporteur suppléant)