-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Prix des carburants
- Fin de vie
- Travailleurs des plateformes numériques
- Carte scolaire
- Inondations dans le Gard
- Grève des enseignants en Seine-Saint-Denis
- Rapport annuel de la Cour des comptes
- Projet de loi sur la fin de vie
- Projet de loi sur la fin de vie
- Aide sociale à l’enfance
- Projet de grand port maritime de Dunkerque
- Situation à Gaza
- Relations franco-allemandes
- MaPrimeRénov’
- Relations avec le Qatar
- Situation en Haïti
- Travailleurs des plateformes numériques
- Sécheresse dans les Pyrénées-Orientales
- 2. Déclaration du Gouvernement relative à l’accord de sécurité franco-ukrainien et à la situation en Ukraine, suivie d’un débat et d’un vote
- M. Gabriel Attal, Premier ministre
- M. Boris Vallaud (SOC)
- M. Laurent Marcangeli (HOR)
- Mme Cyrielle Chatelain (Écolo-NUPES)
- M. Fabien Roussel (GDR-NUPES)
- M. Bertrand Pancher (LIOT)
- M. Sylvain Maillard (RE)
- Mme Marine Le Pen (RN)
- M. Arnaud Le Gall (LFI-NUPES)
- M. Olivier Marleix (LR)
- M. Jean-Louis Bourlanges (Dem)
- M. Pierre Morel-À-L’Huissier (LIOT)
- Mme Anne Genetet (RE)
- Mme Sabine Thillaye (Dem)
- M. Jean-Charles Larsonneur (NI)
- M. Benjamin Haddad (RE)
- M. Lionel Royer-Perreaut (RE)
- M. Jean-Michel Jacques (RE)
- M. Jean-Louis Bourlanges, président de la commission des affaires étrangères
- M. Thomas Gassilloud, président de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Pieyre-Alexandre Anglade, président de la commission des affaires européennes
- M. Stéphane Séjourné, ministre de l’Europe et des affaires étrangères
- M. Sébastien Lecornu, ministre des armées
- M. Gabriel Attal, Premier ministre
- Vote en application de l’article 50-1 de la Constitution
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Questions orales sans débat
- Directive « nitrates »
- Lutte contre la tuberculose bovine
- Filière viticole
- Accords de libre-échange
- Maternité d’Autun
- Services de santé dans les Alpes-de-Haute-Provence
- Établissement public de santé mentale de l’Aisne
- Désert médical dans le Hainaut et le Denaisis
- Aide sociale à l’enfance
- Soins infirmiers à domicile
- Prise en charge de la toxicomanie
- Protection de l’enfance
- Centres sociaux
- Enseignement dans le Pas-de-Calais
- Procédures judiciaires contre les agriculteurs
- Entretien des grands ports maritimes
- Lutte contre les contaminations ostréicoles
- Liaison ferroviaire Lyon-Turin
- Ligne Paris-Orléans-Limoges-Toulouse
- Route nationale 7
- Déploiement de radars à Marseille
- Financement de ronds-points dans la Marne
- Troubles à l’ordre public à Marseille
- Square à Grenay
- Logement à Saint-Pierre-et-Miquelon
- Soutien au secteur du bâtiment
- Conditions des appels d’offres publics
- Prévention de la défaillance d’entreprises
- Alternative écologique à Montoir-de-Bretagne
- Zone Ouest de l’étang de Berre
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Transformation des bureaux en logements
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 1er
- Amendement no 69
- Article 2
- Article 3
- Amendement no 2
- Après l’article 3
- Article 3 bis
- Amendement no 67
- Article 4
- Article 5
- Après l’article 5
- Article 5 bis
- Amendement no 29
- Article 6
- Amendement no 14
- Article 7
- Après l’article 7
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Rénovation de l’habitat dégradé
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 12 (suite)
- Amendement no 281
- M. Guillaume Vuilletet, rapporteur de la commission des affaires économiques
- M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires
- Amendements nos 285 et 317
- M. Guillaume Kasbarian, président de la commission des affaires économiques
- Amendement no 348
- Articles 12 bis et 12 ter
- Article 13
- M. Thibault Bazin
- Amendement no 9
- M. Lionel Royer-Perreaut, rapporteur de la commission des affaires économiques
- Amendements nos 151 et 349
- Après l’article 13
- Amendement no 153
- Articles 13 bis et 14
- Après l’article 14
- Amendement no 258 rectifié
- Sous-amendement no 365 rectifié
- Amendement no 334
- Article 15
- Amendement no 336
- Après l’article 15
- Articles 16 et 17
- Après l’article 17
- Amendements nos 76 rectifié, 81 et 95
- Après l’article 12 (suite)
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Mort d’Alexandra et mobilisation des agriculteurs
- Mobilisation des agriculteurs
- Mobilisation des agriculteurs
- Mobilisation des agriculteurs
- Mobilisation des agriculteurs
- Mobilisation des agriculteurs
- Mobilisation des agriculteurs
- Augmentation des prix de l’énergie
- Mobilisation des agriculteurs
- Mort d’Alexandra et mobilisation des agriculteurs
- Négociations commerciales et revenu agricole
- Hausse des prix de l’électricité
- Projet Pycasso dans le bassin de Lacq
- Financement des établissements scolaires privés
- Recrutement des médecins
- Situation des pêcheurs
- Situation des pêcheurs
- Inondations dans le Pas-de-Calais
- Hausse des prix de l’électricité
- 2. Rénovation de l’habitat dégradé
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 8
- Amendement no 123
- M. Lionel Royer-Perreaut, rapporteur de la commission des affaires économiques
- Mme Marie Lebec, ministre déléguée chargée des relations avec le Parlement
- Amendement no 125
- M. Guillaume Vuilletet, rapporteur de la commission des affaires économiques
- Amendements nos 211, 355, 344, 117 et 119
- Article 8 bis
- Amendement no 338
- Après l’article 8 bis
- Article 8 ter
- Après l’article 8 ter
- Amendement no 213
- Sous-amendement no 353
- Amendements nos 186 rectifié et 173
- Article 8 quater
- Article 9
- M. Alexandre Vincendet
- Amendement no 121
- Après l’article 9
- Article 9 bis
- Après l’article 9 bis
- Article 9 ter
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 9 ter
- Article 10
- M. Michel Guiniot
- M. Alexandre Vincendet
- Amendements nos 7, 124, 195 et 217
- Sous-amendement no 372
- Après l’article 10
- Amendement no 287
- Article 11
- Article 12
- Après l’article 12
- Après l’article 8
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Rénovation de l’habitat dégradé
- Discussion des articles (suite)
- Article 3 (suite)
- Amendement no 205
- M. Guillaume Vuilletet, rapporteur de la commission des affaires économiques
- M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires
- Amendements nos 66, 4, 330 et 42
- Sous-amendement no 361
- Rappel au règlement
- Article 3 (suite)
- Amendement no 206
- Après l’article 3
- Article 3 bis
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 3 bis
- Rappel au règlement
- Après l’article 3 bis (suite)
- Article 4
- Article 5
- Après l’article 5
- Article 5 bis
- Mme Ersilia Soudais
- Amendement no 210
- Après l’article 5 bis
- Article 6
- M. Michel Castellani
- M. Michel Guiniot
- Amendements nos 5 et 127
- Article 7
- Article 7 bis
- Article 8
- Article 3 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Rénovation de l’habitat dégradé
- Présentation
- M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires
- M. Guillaume Vuilletet, rapporteur de la commission des affaires économiques
- M. Lionel Royer-Perreaut, rapporteur de la commission des affaires économiques
- M. Guillaume Kasbarian, président de la commission des affaires économiques
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- Mme Christine Engrand
- M. Thibault Bazin
- Mme Danielle Brulebois
- Amendements nos 36, 108, 197, 59, 274, 198, 110, 100 et 259
- Après l’article 1er
- Amendement no 191
- Article 2
- M. Frédéric Falcon
- Mme Ersilia Soudais
- M. Thibault Bazin
- M. Christophe Béchu, ministre
- Amendements nos 239, 199, 61, 93 et 79
- Sous-amendement no 366
- Amendements nos 87, 29, 30, 32, 31, 159, 200, 201, 342, 256, 2, 346 rectifié, 80, 94, 202 et 203
- Après l’article 2
- Article 2 bis
- Article 3
- Suspension et reprise de la séance
- Article 1er
- Présentation
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Proposition de censure simple d’un député
- Suspension et reprise de la séance
- 3. Conventions France-Danemark et France-Grèce pour l’élimination de la double imposition sur le revenu et la prévention de la fraude fiscale
- 4. Traité France-Kazakhstan sur l’entraide judiciaire
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Projet de loi de finances pour 2024
- Seconde partie (suite)
- Défense ; Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation (suite)
- Mission Défense (état B) (suite)
- Amendement no 3933
- M. Christophe Plassard, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Sébastien Lecornu, ministre des armées
- Amendement no 3804
- M. Bastien Lachaud, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Emeric Salmon, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 1259, 2867, 1260, 2557, 3805 et 4009
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 4005, 3070, 3808, 3072, 3074, 3114, 2704, 1256 et 1981
- M. Frank Giletti, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Yannick Chenevard, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Amendements nos 1992, 3856, 3905, 2706, 2707, 1987, 1255, 3850, 4015, 1261, 954, 993 et 3873
- M. Jean-Charles Larsonneur, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Amendement no 1984
- Rappel au règlement
- Mission Défense (état B) (suite)
- Amendement no 2814
- Suspension et reprise de la séance
- Application de l’article 49, alinéa 3, de la Constitution
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- 1. Suppression des allocations familiales pour les parents d’enfants criminels ou délinquants
- 2. Baisse de la facture énergétique des Français et des entreprises
- Rappels au règlement
- Présentation
- Discussion générale
- Mme Anaïs Sabatini
- Mme Alma Dufour
- M. Pascal Lecamp
- Mme Marie-Noëlle Battistel
- M. Xavier Albertini
- Mme Cyrielle Chatelain
- M. Jean-Paul Lecoq
- M. Benjamin Saint-Huile
- Mme Maud Bregeon
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Alexandre Loubet, rapporteur
- M. Guillaume Kasbarian, président de la commission des affaires économiques
- Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre
- M. Alexandre Loubet, rapporteur
- Discussion des articles
- 3. Interdiction de l’écriture dite inclusive
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Bouches-du-Rhône (6e circonscription)
| Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)