• 14 février 2006

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  Question écrite n° 85392 de M. Pierre-Christophe Baguet

  Rubrique : sports

  Titre : installations sportives

  Réponse publiée le 20 juin 2006
• 9 février 2006

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  Question au Gouvernement n° 2496 de M. Pierre-Christophe Baguet

  Rubrique : jeunes

  Titre : politique à l'égard des jeunes

  Question posée en séance
• 31 janvier 2006

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  Question écrite n° 84255 de M. Pierre-Christophe Baguet

  Rubrique : handicapés

  Titre : allocations et ressources

  Question sans réponse
• 20 octobre 2005

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  Question au Gouvernement n° 2234 de M. Pierre-Christophe Baguet

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sécurité des biens et des personnes

  Question posée en séance
• 9 août 2005

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  Question écrite n° 71982 de M. Pierre-Christophe Baguet

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : taxe d'habitation

  Réponse publiée le 13 décembre 2005
• 9 août 2005

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  Question écrite n° 71981 de M. Pierre-Christophe Baguet

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Russie

  Réponse publiée le 27 septembre 2005
• 9 août 2005

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  Question écrite n° 71976 de M. Pierre-Christophe Baguet

  Rubrique : professions de santé

  Titre : infirmiers libéraux

  Réponse publiée le 10 janvier 2006
• 7 juin 2005

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  Question écrite n° 66616 de M. Pierre-Christophe Baguet

  Rubrique : santé

  Titre : soins et maintien à domicile

  Question sans réponse
• 7 juin 2005

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  Question écrite n° 66613 de M. Pierre-Christophe Baguet

  Rubrique : retraites : régime général

  Titre : liquidation des pensions

  Question sans réponse
• 11 mai 2005

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  Question au Gouvernement n° 2089 de M. Pierre-Christophe Baguet

  Rubrique : culture

  Titre : politique culturelle

  Question posée en séance