Présentation, par Mme Sandrine Doucet, de son rapport sur les « territoires de l'éducation artistique et culturelle », remis au Premier ministre le 25 janvier 2017
Présences en réunion

Audition de M. Jean-François Mary, conseiller d'État, pressenti par le président de l'Assemblée nationale pour siéger au Conseil supérieur de l'audiovisuel
Vote sur cette désignation en application de l'article 4 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication
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Audition de MM. Denis Peschanski et Francis Eustache, coresponsables scientifiques du programme de recherche « 13 novembre », et de Mme Carine Klein, secrétaire générale du programme
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Examen du rapport (huis clos)
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Audition, conjointe avec la commission des affaires culturelles et de l'éducation de Mme Delphine Ernotte, présidente de France Télévisions, sur l'exécution du contrat d'objectifs et de moyens de France Télévisions
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Audition, conjointe avec la commission des Finances, de Mme Delphine Ernotte, présidente de France Télévisions, sur l'exécution du contrat d'objectifs et de moyens de la société en 2015
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Examen du rapport d'information sur le marché de l'art (M. Stéphane Travert, rapporteur)
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Audition de Mme Véronique Cayla, présidente d'ARTE France, et avis de la Commission sur le projet de contrat d'objectifs et de moyens 2017-2021 de la société
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Audition de M. Olivier Meneux, directeur du projet Médicis-Clichy-Montfermeil
Informations relatives à la Commission
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Projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061) (seconde partie) :
• Vote des crédits de la mission Culture :
- Création ; transmission des savoirs et démocratisation de la culture (M. Hervé Féron, rapporteur pour avis)
- Patrimoines (M. Michel Herbillon, rapporteur pour avis, suppléé par Mme Dominique Nachury)
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