Mme Françoise Briand

Union pour un Mouvement Populaire

Essonne (7^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 13^e législature : Élue le 20 juin 2007 - Mandat du 19 septembre 2008 (remplacement d'un député décédé) au 19 juin 2012 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission de la défense nationale et des forces armées
      - Du 13 novembre 2009 au 19 juin 2012
      - Du 29 avril 2009 au 9 novembre 2009
      - Du 1er octobre 2008 au 24 avril 2009
    - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
      - Du 10 novembre 2009 au 12 novembre 2009
    - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
      - Du 25 avril 2009 au 28 avril 2009
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Membre
    - Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi renforçant la protection des victimes et la prévention et la répression des violences faites aux femmes
      - Du 9 décembre 2009 au 6 juillet 2010
- Commissions d'enquête
  - Secrétaire
    - Commission d'enquête relative aux modalités, au financement et à l'impact sur l'environnement du projet de rénovation du réseau express régional d'Île-de-France
      - Du 14 décembre 2011 au 7 mars 2012
  - Membre
    - Commission d'enquête relative aux modalités, au financement et à l'impact sur l'environnement du projet de rénovation du réseau express régional d'Île-de-France
      - Du 13 décembre 2011 au 7 mars 2012
- Groupes d'études
  - Membre
    - Dépendance des personnes âgées, Alzheimer
      - Du 1er octobre 2008 au 19 juin 2012
    - Tauromachie
      - Du 1er octobre 2008 au 19 juin 2012
    - Cancer et causes sanitaires nationales
      - Du 4 février 2008 au 19 juin 2012
    - Chasse et territoires
      - Du 13 octobre 2008 au 19 juin 2012
    - Vols de nuit et nuisances aéroportuaires
      - Du 23 octobre 2008 au 19 juin 2012
    - Arctique
      - Du 30 mars 2009 au 19 juin 2012
    - Santé environnementale
      - Du 2 novembre 2008 au 19 juin 2012
- Groupes d'amitié
  - Membre
    - France-République d'Angola
      - Du 10 avril 2009 au 19 juin 2012

Mme Françoise Briand

Fonctions (archives)