M. Frédéric Lefebvre

Les Républicains

Français établis hors de France (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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28 juillet 2015

Question écrite n° 85901 de M. Frédéric Lefebvre

Rubrique : Français de l'étranger

Titre : retour

Question close sans réponse le 20 juin 2017
28 juillet 2015

Question écrite n° 85900 de M. Frédéric Lefebvre

Rubrique : Français de l'étranger

Titre : élections et référendums

Réponse publiée le 8 septembre 2015
28 juillet 2015

Question écrite n° 85899 de M. Frédéric Lefebvre

Rubrique : Français de l'étranger

Titre : élections et référendums

Réponse publiée le 8 septembre 2015
28 juillet 2015

Question écrite n° 85898 de M. Frédéric Lefebvre

Rubrique : Français de l'étranger

Titre : élections et référendums

Réponse publiée le 13 octobre 2015
28 juillet 2015

Question écrite n° 85897 de M. Frédéric Lefebvre

Rubrique : Français de l'étranger

Titre : élections et référendums

Réponse publiée le 8 septembre 2015
28 juillet 2015

Question écrite n° 85896 de M. Frédéric Lefebvre

Rubrique : Français de l'étranger

Titre : élections et référendums

Réponse publiée le 8 septembre 2015
28 juillet 2015

Question écrite n° 85827 de M. Frédéric Lefebvre

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : orientation scolaire et professionnelle

Question sans réponse
28 juillet 2015

Question écrite n° 85690 de M. Frédéric Lefebvre

Rubrique : communes

Titre : urbanisme

Question close sans réponse le 20 juin 2017
28 juillet 2015

Question écrite n° 85658 de M. Frédéric Lefebvre

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : France Télévisions

Question close sans réponse le 20 juin 2017
21 juillet 2015

Question écrite n° 85626 de M. Frédéric Lefebvre

Rubrique : traités et conventions

Titre : convention fiscale avec les États-unis

Réponse publiée le 4 avril 2017

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Questions posées (archives)