M. Gérard Bapt

Socialiste, écologiste et républicain

Haute-Garonne (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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11 décembre 2007

Question écrite n° 12713 de M. Gérard Bapt

Rubrique : rapatriés

Titre : politique à l'égard des rapatriés

Réponse publiée le 30 septembre 2008
27 novembre 2007

Question écrite n° 11528 de M. Gérard Bapt

Rubrique : papiers d'identité

Titre : délivrance

Réponse publiée le 12 février 2008
14 novembre 2007

Question au Gouvernement n° 157 de M. Gérard Bapt

Rubrique : politique économique

Titre : pouvoir d'achat

Question posée en séance
10 octobre 2007

Question au Gouvernement n° 28 de M. Gérard Bapt

Rubrique : industrie

Titre : construction aéronautique

Question posée en séance
25 septembre 2007

Question écrite n° 5027 de M. Gérard Bapt

Rubrique : État

Titre : gouvernement

Question close sans réponse le 19 juin 2012
18 septembre 2007

Question écrite n° 4756 de M. Gérard Bapt

Rubrique : politique extérieure

Titre : Liban

Réponse publiée le 28 octobre 2008
8 mai 2007

Question écrite n° 122860 de M. Gérard Bapt

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : réglementation

Question sans réponse
10 avril 2007

Question écrite n° 121730 de M. Gérard Bapt

Rubrique : politique extérieure

Titre : Liban

Question sans réponse
27 mars 2007

Question écrite n° 121271 de M. Gérard Bapt

Rubrique : famille

Titre : divorce

Question sans réponse
27 mars 2007

Question écrite n° 121121 de M. Gérard Bapt

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : quotient familial

Question sans réponse

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M. Gérard Bapt

Questions posées (archives)