• 20 décembre 2005

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  Question écrite n° 81080 de M. Gérard Bapt

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : personnels d'insertion et de probation

  Réponse publiée le 28 février 2006
• 6 décembre 2005

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  Question écrite n° 80030 de M. Gérard Bapt

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : enseignement agricole

  Réponse publiée le 7 février 2006
• 6 décembre 2005

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  Question écrite n° 79855 de M. Gérard Bapt

  Rubrique : urbanisme

  Titre : POS

  Question sans réponse
• 1er décembre 2005

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  Question au Gouvernement n° 2354 de M. Gérard Bapt

  Rubrique : santé

  Titre : sida

  Question posée en séance
• 29 novembre 2005

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  Question écrite n° 79103 de M. Gérard Bapt

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : recrutement

  Réponse publiée le 14 mars 2006
• 22 novembre 2005

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  Question écrite n° 78991 de M. Gérard Bapt

  Rubrique : enseignement agricole

  Titre : personnel de direction

  Réponse publiée le 27 décembre 2005
• 17 novembre 2005

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  Question au Gouvernement n° 2314 de M. Gérard Bapt

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : politique fiscale

  Question posée en séance
• 12 octobre 2005

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  Question au Gouvernement n° 2206 de M. Gérard Bapt

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais chirurgicaux

  Question posée en séance
• 11 octobre 2005

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  Question écrite n° 75519 de M. Gérard Bapt

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : pensions de réversion

  Réponse publiée le 14 mars 2006
• 4 octobre 2005

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  Question écrite n° 74910 de M. Gérard Bapt

  Rubrique : jeunes

  Titre : associations de jeunesse et d'éducation

  Réponse publiée le 13 décembre 2005