M. Gérard Bapt

Socialiste, écologiste et républicain

Haute-Garonne (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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6 mai 2004

Question au Gouvernement n° 1316 de M. Gérard Bapt

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : réforme

Question posée en séance
6 avril 2004

Question écrite n° 37277 de M. Gérard Bapt

Rubrique : santé

Titre : politique de la santé

Réponse publiée le 11 janvier 2005
6 avril 2004

Question écrite n° 37276 de M. Gérard Bapt

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 1er juin 2004
6 avril 2004

Question écrite n° 37275 de M. Gérard Bapt

Rubrique : professions de santé

Titre : médecins

Réponse publiée le 14 septembre 2004
30 mars 2004

Question écrite n° 36561 de M. Gérard Bapt

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : affiliation

Question sans réponse
25 février 2004

Question au Gouvernement n° 1184 de M. Gérard Bapt

Rubrique : sécurité sociale

Titre : équilibre financier

Question posée en séance
3 février 2004

Question écrite n° 32924 de M. Gérard Bapt

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : affiliation

Question sans réponse
22 décembre 2003

Question écrite n° 30852 de M. Gérard Bapt

Rubrique : industrie

Titre : matériel électrique et électronique

Réponse publiée le 15 août 2006
22 décembre 2003

Question écrite n° 30820 de M. Gérard Bapt

Rubrique : rapatriés

Titre : politique à l'égard des rapatriés

Réponse publiée le 25 janvier 2005
27 novembre 2003

Question au Gouvernement n° 954 de M. Gérard Bapt

Rubrique : État

Titre : gouvernement

Question posée en séance

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M. Gérard Bapt

Questions posées (archives)