• 4 février 2002

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  Question écrite n° 72535 de M. Jean Bardet

  Rubrique : professions de santé

  Titre : infirmiers

  Question sans réponse
• 12 décembre 2001

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  Question au Gouvernement n° 3151 de M. Jean Bardet

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : professions de santé

  Question posée en séance
• 10 décembre 2001

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  Question écrite n° 70344 de M. Jean Bardet

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : amiante

  Réponse publiée le 25 février 2002
• 10 décembre 2001

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  Question écrite n° 70275 de M. Jean Bardet

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone

  Réponse publiée le 4 février 2002
• 3 décembre 2001

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  Question écrite n° 69980 de M. Jean Bardet

  Rubrique : sang et organes humains

  Titre : produits sanguins

  Réponse publiée le 25 mars 2002
• 3 décembre 2001

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  Question écrite n° 69906 de M. Jean Bardet

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 21 janvier 2002
• 26 novembre 2001

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  Question écrite n° 69580 de M. Jean Bardet

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : CAPES

  Question sans réponse
• 26 novembre 2001

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  Question écrite n° 69579 de M. Jean Bardet

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : cadres

  Question sans réponse
• 5 novembre 2001

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  Question écrite n° 68504 de M. Jean Bardet

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Réponse publiée le 18 février 2002
• 8 octobre 2001

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  Question écrite n° 67230 de M. Jean Bardet

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : services

  Question sans réponse