M. Jacques Bascou

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Aude (2^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 13^e législature : Réélu le 20 juin 2007 - Mandat du 20 juin 2007 (élections générales) au 19 juin 2012 (Fin de législature)
  - 12^e législature : Réélu le 19 juin 2002 - Mandat du 19 juin 2002 (élections générales) au 19 juin 2007 (Fin de législature)
  - 11^e législature : Élu le 12 juin 1997 - Mandat du 1er juin 1997 (élections générales) au 18 juin 2002 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des affaires étrangères
      - Du 29 juin 2007 au 19 juin 2012
    - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
      - Du 27 juin 2007 au 28 juin 2007
      - Du 28 avril 2006 au 19 juin 2007
      - Du 26 juin 2002 au 13 février 2004
    - Commission de la défense nationale et des forces armées
      - Du 14 février 2004 au 27 avril 2006
    - Commission de la production et des échanges
      - Du 13 juin 1997 au 18 juin 2002
- Commissions d'enquête
  - Membre
    - Commission d'enquête sur les causes, les conséquences et la prévention des inondations
      - Du 23 mai 2001 au 14 novembre 2001
- Missions d'information
  - Membre
    - Mission d'information sur les raisons des dégâts provoqués par la tempête Xynthia
      - Du 6 avril 2010 au 1er juillet 2010
    - Mission d'information sur l'effet de serre
      - Du 18 octobre 2005 au 12 avril 2006
- Groupes d'études
  - Président
    - Villes d'art et d'histoire, villes à secteur sauvegardé
      - Du 21 octobre 2010 au 19 juin 2012
    - Groupe d'études sur les séismes et les risques naturels
      - Du 27 novembre 2002 au 19 juin 2007
  - Vice-Président
    - Inondations, risques naturels et calamités agricoles
      - Du 15 avril 2008 au 19 juin 2012
    - Viticulture
      - Du 5 février 2008 au 19 juin 2012
    - Groupe d'études sur les inondations
      - Du 1er janvier 2004 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la viticulture
      - Du 15 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'oléiculture
      - Du 20 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les rapatriés
      - Du 11 mars 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les problèmes viticoles
      - Du 26 novembre 1997 au 18 juin 2002
  - Secrétaire
    - Rapatriés
      - Du 7 juillet 2008 au 19 juin 2012
  - Membre
    - Inondations, risques naturels et calamités agricoles
      - Du 25 mars 2008 au 19 juin 2012
    - Biocarburants
      - Du 12 décembre 2007 au 19 juin 2012
    - Trufficulture
      - Du 11 février 2008 au 19 juin 2012
    - Eco-construction
      - Du 3 mars 2009 au 19 juin 2012
    - Pays émergents
      - Du 20 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Ethique et dopage dans le sport
      - Du 14 février 2008 au 19 juin 2012
    - Question du Tibet
      - Du 24 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Tauromachie
      - Du 30 avril 2008 au 19 juin 2012
    - Viticulture
      - Du 5 février 2008 au 19 juin 2012
    - Villes d'art et d'histoire, villes à secteur sauvegardé
      - Du 21 octobre 2010 au 19 juin 2012
    - Marchés, commerce non sédentaire et commerce de proximité
      - Du 23 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Parcs nationaux et régionaux
      - Du 31 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - Sport et éducation sportive
      - Du 5 février 2008 au 19 juin 2012
    - Rapatriés
      - Du 7 juillet 2008 au 19 juin 2012
    - Appellations d'origine
      - Du 29 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Oléiculture
      - Du 24 janvier 2011 au 19 juin 2012
    - Mondialisation : régulations économiques et sociales
      - Du 11 février 2008 au 19 juin 2012
    - Groupe d'études sur les parcs naturels régionaux
      - Du 27 mars 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'oléiculture
      - Du 16 octobre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 15 mai 2001 au 18 juin 2002
    - groupe d'études sur les conditions carcérales et les prisons
      - Du 23 mars 2005 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le sport et l'éducation sportive
      - Du 3 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le problème du Tibet
      - Du 14 novembre 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la politique portuaire
      - Du 27 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les inondations
      - Du 1er janvier 2004 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la trufficulture
      - Du 20 mai 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les appellations d'origine
      - Du 11 février 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la chasse
      - Du 18 décembre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 26 novembre 1997 au 18 juin 2002
    - Groupe d'études sur l'OMC et la régulation internationale
      - Du 29 avril 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la mer et la pêche maritime
      - Du 17 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la viticulture
      - Du 15 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le littoral
      - Du 14 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les rapatriés
      - Du 2 mars 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les séismes et les risques naturels
      - Du 27 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - Préparation de l'adoption d'un traité international relatif au commerce des armes légères et de petit calibre et la question des mines anti personnel
      - Du 20 juin 2006 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la tauromachie
      - Du 25 novembre 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les problèmes viticoles
      - Du 26 novembre 1997 au 18 juin 2002
- Groupes d'amitié
  - Vice-Président
    - France-principauté d'Andorre
      - Du 4 décembre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Burkina Faso
      - Du 11 décembre 2007 au 19 juin 2012
    - France Burkina Faso
      - Du 17 décembre 2002 au 19 juin 2007
  - Secrétaire
    - France-Nouvelle-Zélande
      - Du 12 février 2008 au 19 juin 2012
      - Du 28 novembre 2007 au 16 janvier 2008
    - France Principauté d'Andorre
      - Du 17 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - France Burkina Faso
      - Du 10 décembre 1997 au 18 juin 2002
  - Membre
    - France-Burkina Faso
      - Du 5 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République populaire de Chine
      - Du 26 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Royaume d'Espagne
      - Du 26 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Nouvelle-Zélande
      - Du 26 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-principauté d'Andorre
      - Du 5 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Arménie
      - Du 5 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France Burkina Faso
      - Du 14 novembre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 10 décembre 1997 au 18 juin 2002
    - France République de Cuba
      - Du 14 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France Roumanie
      - Du 14 mai 2003 au 19 juin 2007
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France Principauté d'Andorre
      - Du 14 novembre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 27 novembre 1997 au 18 juin 2002
    - France République Togolaise
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
- Groupes d'études à vocation internationale
  - Membre
    - Groupe d'études à vocation internationale sur les questions liées à l'expansion de l'économie taïwanaise
      - Du 1er mars 2011 au 19 juin 2012
    - Groupe d'études à vocation internationale sur lesTerritoires autonomes Palestiniens
      - Du 21 novembre 2007 au 19 juin 2012
Fonctions liées au mandat de député
- Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
  - Membre
    - Assemblée parlementaire de l'Union pour la Méditerranée
      - Du 23 mars 2009 au 19 juin 2012
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Conseil national du tourisme
      - Du 1er août 2002 au 19 juin 2007
    - Commission nationale des comptes de la formation professionnelle
      - Du 7 novembre 1997 au 29 avril 2002

M. Jacques Bascou

Fonctions (archives)