• 18 octobre 2005

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  Question écrite n° 76175 de M. Christian Bataille

  Rubrique : jeunes

  Titre : associations de jeunesse et d'éducation

  Réponse publiée le 13 décembre 2005
• 12 octobre 2005

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  Question au Gouvernement n° 2203 de M. Christian Bataille

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : EDF

  Question posée en séance
• 26 juillet 2005

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  Question écrite n° 71372 de M. Christian Bataille

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : électricité

  Réponse publiée le 25 octobre 2005
• 26 juillet 2005

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  Question écrite n° 71309 de M. Christian Bataille

  Rubrique : politique sociale

  Titre : lutte contre l'exclusion

  Question sans réponse
• 19 juillet 2005

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  Question écrite n° 70444 de M. Christian Bataille

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : ateliers de pédagogie personnalisée

  Réponse publiée le 18 octobre 2005
• 12 juillet 2005

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  Question écrite n° 69750 de M. Christian Bataille

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : cotisations

  Réponse publiée le 1er novembre 2005
• 12 juillet 2005

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  Question écrite n° 69749 de M. Christian Bataille

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : politique fiscale

  Réponse publiée le 23 août 2005
• 12 juillet 2005

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  Question écrite n° 69748 de M. Christian Bataille

  Rubrique : sports

  Titre : aviation légère

  Réponse publiée le 30 août 2005
• 12 juillet 2005

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  Question écrite n° 69747 de M. Christian Bataille

  Rubrique : prestations familiales

  Titre : CNAF

  Réponse publiée le 10 janvier 2006
• 22 juin 2005

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  Question au Gouvernement n° 2132 de M. Christian Bataille

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : électricité

  Question posée en séance