• 16 janvier 2007

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  Question orale sans débat n° 1830 de M. Patrick Beaudouin

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : transports, équipement, tourisme et mer : IGN

  Réponse publiée le 17 janvier 2007
• 28 novembre 2006

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  Question écrite n° 111762 de M. Patrick Beaudouin

  Rubrique : animaux

  Titre : animaux de compagnie

  Réponse publiée le 13 mars 2007
• 28 novembre 2006

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  Question écrite n° 111761 de M. Patrick Beaudouin

  Rubrique : matières premières

  Titre : métaux

  Question sans réponse
• 28 novembre 2006

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  Question écrite n° 111386 de M. Patrick Beaudouin

  Rubrique : coopération intercommunale

  Titre : EPCI

  Réponse publiée le 27 février 2007
• 21 novembre 2006

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  Question écrite n° 110849 de M. Patrick Beaudouin

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : associations

  Réponse publiée le 6 mars 2007
• 21 novembre 2006

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  Question écrite n° 110631 de M. Patrick Beaudouin

  Rubrique : santé

  Titre : jeunes

  Réponse publiée le 20 février 2007
• 8 novembre 2006

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  Question au Gouvernement n° 2981 de M. Patrick Beaudouin

  Rubrique : politique sociale

  Titre : personnes sans domicile fixe

  Question posée en séance
• 24 octobre 2006

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  Question écrite n° 107731 de M. Patrick Beaudouin

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : aides de l'État

  Réponse publiée le 9 janvier 2007
• 24 octobre 2006

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  Question écrite n° 107646 de M. Patrick Beaudouin

  Rubrique : professions de santé

  Titre : diététiciens

  Question sans réponse
• 24 octobre 2006

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  Question écrite n° 107635 de M. Patrick Beaudouin

  Rubrique : Union européenne

  Titre : démographie

  Question sans réponse