Projet de loi de finances pour 2012 (n° 3775) :
Suite de l'examen et vote pour avis des crédits de la mission « Défense » :
·• Environnement et prospective de la politique de défense (M. Yves Fromion, rapporteur)
·• Préparation et emploi des forces : forces terrestres (M. Jean-Louis Bernard, rapporteur)
·• Soutien et logistique interarmées (M. Philippe Nauche, rapporteur).
Vote pour avis sur l'ensemble des crédits de la mission « Défense » ;
Examen et vote pour avis des crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » (M. Patrick Beaudouin, rapporteur)
Amendements examinés par la Commission
— Information relative à la Commission.

Projet de loi de finances pour 2012 (n° 3775) : examen et vote pour avis des crédits de la mission « Défense »
·• Équipement des forces dissuasion (M. François Cornut-Gentille, rapporteur)
·• Préparation et emploi des forces : marine (Mme Marguerite Lamour, rapporteure)
·• Préparation et emploi des forces : air (M. Jean-Claude Viollet, rapporteur).
Amendements examinés par la Commission

Audition du général Bertrand Ract-Madoux, chef d'état-major de l'armée de terre, dans le cadre du projet de loi de finances pour 2012 (n° 3775).

Examen pour avis des crédits de la mission « Défense » pour 2011 :
• « Environnement et prospective de la défense » (M. Yves Fromion, rapporteur pour avis)
• « Préparation et emploi des forces (marine) » (Mme Marguerite Lamour, rapporteur pour avis)
• « Préparation et emploi des forces (forces terrestres) » (M. Jean Louis Bernard, rapporteur pour avis)
• « Préparation et emploi des forces (air) » (M. Jean-Claude Viollet, rapporteur pour avis)
• « Soutien et logistique interarmées » (M. Philippe Nauche, rapporteur pour avis)
• « Équipement des forces Dissuasion » (M. François Cornut-Gentille, rapporteur pour avis)
Examen des amendements 25
Avis d'ensemble sur les crédits de la mission « Défense »

— Audition du général d'armée Elrick Irastorza, chef d'état-major de l'armée de terre, sur le projet de loi de finances pour 2011 (n° 2824)

Audition, dans le cadre du projet de loi de finances pour 2011, des représentants d'associations d'anciens
combattants

Suite de l'examen du projet de loi relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité (n° 2400) (M. Thierry Mariani, rapporteur)
Amendements examinés par la Commission

Examen du projet de loi portant réforme des juridictions financières (n° 2001) (M. Jean-Luc Warsmann, rapporteur)
Amendements examinés par la Commission
Examen du projet de loi relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité (n° 2400) (M. Thierry Mariani, rapporteur)
Amendements examinés par la Commission

Examen, en deuxième lecture, du projet de loi organique, modifié par le Sénat, relatif à l'application de l'article 61-1 de la Constitution (n° 1975) (M. Jean-Luc Warsmann, rapporteur)
4
Amendements examinés par la Commission
22
Amendements examinés par la Commission

Examen pour avis des crédits pour 2010 :
Mission « Défense » :
• « Environnement et prospective de la défense » (M. Yves Fromion, rapporteur pour avis)
• « Préparation et emploi des forces (marine) » (Mme Marguerite Lamour, rapporteur pour avis)
• « Préparation et emploi des forces (forces terrestres) » (M. Jean Louis Bernard, rapporteur pour avis)
• « Préparation et emploi des forces (air) » (M. Jean-Claude Viollet, rapporteur pour avis)
• « Soutien et logistique interarmées » (M. Philippe Nauche, rapporteur pour avis)
• « Équipement des forces Dissuasion » (M. François Cornut-Gentille, rapporteur pour avis)
Avis d'ensemble sur les crédits de la mission « Défense »
Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » (M. Patrick Beaudouin, rapporteur pour avis)
Avis sur les crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation »