M. Marc Bernier

Union pour un Mouvement Populaire

Mayenne (2^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

Page n°13 : 10 résultats affichés sur un total de 232

22 juin 2006

Question au Gouvernement n° 2830 de M. Marc Bernier

Rubrique : agriculture

Titre : jeunes agriculteurs

Question posée en séance
6 juin 2006

Question écrite n° 96150 de M. Marc Bernier

Rubrique : impôt sur les sociétés

Titre : calcul

Question sans réponse
6 juin 2006

Question écrite n° 96149 de M. Marc Bernier

Rubrique : sang et organes humains

Titre : sang

Question sans réponse
16 mai 2006

Question écrite n° 94304 de M. Marc Bernier

Rubrique : agriculture

Titre : traitements

Question sans réponse
18 avril 2006

Question écrite n° 92622 de M. Marc Bernier

Rubrique : environnement

Titre : protection

Réponse publiée le 4 juillet 2006
18 avril 2006

Question écrite n° 92339 de M. Marc Bernier

Rubrique : retraites : généralités

Titre : pensions de réversion

Question sans réponse
5 avril 2006

Question au Gouvernement n° 2646 de M. Marc Bernier

Rubrique : santé

Titre : sida

Question posée en séance
4 avril 2006

Question écrite n° 91217 de M. Marc Bernier

Rubrique : retraites : généralités

Titre : majoration pour conjoint à charge

Réponse publiée le 9 mai 2006
28 mars 2006

Question écrite n° 89845 de M. Marc Bernier

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : écoles

Réponse publiée le 21 novembre 2006
21 mars 2006

Question écrite n° 89657 de M. Marc Bernier

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : PEL

Réponse publiée le 25 avril 2006

1

...

11

12

13

14

15

...

24

Page n°13 : 10 résultats affichés sur un total de 232