M. Claude Birraux

Union pour un Mouvement Populaire

Haute-Savoie (4^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

Page n°35 : 10 résultats affichés sur un total de 819

29 juin 2004

Question écrite n° 42541 de M. Claude Birraux

Rubrique : télécommunications

Titre : Internet

Réponse publiée le 12 avril 2005
22 juin 2004

Question écrite n° 41978 de M. Claude Birraux

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : réparation automobile

Réponse publiée le 14 décembre 2004
22 juin 2004

Question écrite n° 41976 de M. Claude Birraux

Rubrique : sports

Titre : natation

Réponse publiée le 27 juillet 2004
22 juin 2004

Question orale sans débat n° 839 de M. Claude Birraux

Rubrique : emploi

Titre : entreprises d'insertion

Réponse publiée le 23 juin 2004
15 juin 2004

Question écrite n° 41444 de M. Claude Birraux

Rubrique : politique extérieure

Titre : Colombie

Réponse publiée le 23 novembre 2004
15 juin 2004

Question écrite n° 41443 de M. Claude Birraux

Rubrique : propriété intellectuelle

Titre : droits d'auteur

Réponse publiée le 31 août 2004
1er juin 2004

Question écrite n° 40686 de M. Claude Birraux

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : réductions d'impôt

Réponse publiée le 3 août 2004
1er juin 2004

Question écrite n° 40431 de M. Claude Birraux

Rubrique : entreprises

Titre : création

Réponse publiée le 20 juillet 2004
1er juin 2004

Question écrite n° 40430 de M. Claude Birraux

Rubrique : organisations internationales

Titre : Banque mondiale

Réponse publiée le 3 août 2004
1er juin 2004

Question écrite n° 40429 de M. Claude Birraux

Rubrique : organisations internationales

Titre : Banque mondiale

Réponse publiée le 3 août 2004

...

Page n°35 : 10 résultats affichés sur un total de 819

M. Claude Birraux

Questions posées (archives)