• 1er décembre 2003

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  Question écrite n° 29374 de M. Claude Birraux

  Rubrique : bâtiment et travaux publics

  Titre : construction

  Réponse publiée le 17 février 2004
• 20 novembre 2003

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  Question au Gouvernement n° 934 de M. Claude Birraux

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : politique énergétique

  Question posée en séance
• 17 novembre 2003

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  Question écrite n° 28578 de M. Claude Birraux

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : contrats de professionnalisation

  Réponse publiée le 3 août 2004
• 17 novembre 2003

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  Question écrite n° 28570 de M. Claude Birraux

  Rubrique : pharmacie et médicaments

  Titre : pharmaciens

  Réponse publiée le 3 février 2004
• 10 novembre 2003

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  Question écrite n° 28036 de M. Claude Birraux

  Rubrique : élevage

  Titre : OFIVAL

  Réponse publiée le 13 avril 2004
• 10 novembre 2003

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  Question écrite n° 28035 de M. Claude Birraux

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : agriculture, alimentation et pêche : budget

  Réponse publiée le 13 avril 2004
• 3 novembre 2003

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  Question écrite n° 27483 de M. Claude Birraux

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : télévision

  Réponse publiée le 1er décembre 2003
• 3 novembre 2003

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  Question écrite n° 27482 de M. Claude Birraux

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 24 février 2004
• 3 novembre 2003

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  Question écrite n° 27435 de M. Claude Birraux

  Rubrique : santé

  Titre : protection

  Réponse publiée le 12 juillet 2005
• 13 octobre 2003

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  Question écrite n° 26331 de M. Claude Birraux

  Rubrique : jeunes

  Titre : associations de jeunesse et d'éducation

  Réponse publiée le 8 décembre 2003