M. Claude Birraux

Union pour un Mouvement Populaire

Haute-Savoie (4^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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13 octobre 2003

Question écrite n° 26119 de M. Claude Birraux

Rubrique : bois et forêts

Titre : politique forestière

Réponse publiée le 27 juillet 2004
13 octobre 2003

Question écrite n° 26102 de M. Claude Birraux

Rubrique : agriculture

Titre : PAC

Réponse publiée le 16 mars 2004
13 octobre 2003

Question orale sans débat n° 462 de M. Claude Birraux

Rubrique : établissements de santé

Titre : hôpitaux

Réponse publiée le 15 octobre 2003
22 septembre 2003

Question écrite n° 25212 de M. Claude Birraux

Rubrique : logement

Titre : ANAH

Réponse publiée le 15 décembre 2003
22 septembre 2003

Question écrite n° 25205 de M. Claude Birraux

Rubrique : politique sociale

Titre : lutte contre l'exclusion

Réponse publiée le 22 décembre 2003
11 août 2003

Question écrite n° 23545 de M. Claude Birraux

Rubrique : enfants

Titre : santé

Réponse publiée le 5 juillet 2005
11 août 2003

Question écrite n° 23544 de M. Claude Birraux

Rubrique : emploi

Titre : entreprises d'insertion

Réponse publiée le 21 juin 2005
11 août 2003

Question écrite n° 23543 de M. Claude Birraux

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : services bancaires

Réponse publiée le 22 septembre 2003
11 août 2003

Question écrite n° 23542 de M. Claude Birraux

Rubrique : agriculture

Titre : syndicats

Réponse publiée le 1er juin 2004
11 août 2003

Question écrite n° 23541 de M. Claude Birraux

Rubrique : santé

Titre : prophylaxie

Réponse publiée le 27 octobre 2003

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M. Claude Birraux

Questions posées (archives)