• 22 décembre 2003

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  Question écrite n° 30794 de M. Roland Blum

  Rubrique : taxes parafiscales

  Titre : suppression

  Réponse publiée le 27 juillet 2004
• 17 décembre 2003

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  Question au Gouvernement n° 1013 de M. Roland Blum

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Iraq

  Question posée en séance
• 8 décembre 2003

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  Question écrite n° 29775 de M. Roland Blum

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : grande distribution

  Réponse publiée le 10 février 2004
• 8 décembre 2003

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  Question écrite n° 29774 de M. Roland Blum

  Rubrique : rapatriés

  Titre : politique à l'égard des rapatriés

  Réponse publiée le 30 mars 2004
• 10 novembre 2003

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  Question écrite n° 27919 de M. Roland Blum

  Rubrique : organisations internationales

  Titre : Forum social européen

  Réponse publiée le 17 février 2004
• 3 novembre 2003

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  Question écrite n° 27796 de M. Roland Blum

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : télévision

  Réponse publiée le 8 décembre 2003
• 20 octobre 2003

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  Question écrite n° 26789 de M. Roland Blum

  Rubrique : collectivités territoriales

  Titre : rapports avec les administrés

  Réponse publiée le 13 janvier 2004
• 22 septembre 2003

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  Question écrite n° 25160 de M. Roland Blum

  Rubrique : politiques communautaires

  Titre : transports

  Réponse publiée le 9 mars 2004
• 15 septembre 2003

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  Question écrite n° 24596 de M. Roland Blum

  Rubrique : emploi

  Titre : chômage

  Question sans réponse
• 15 septembre 2003

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  Question écrite n° 24595 de M. Roland Blum

  Rubrique : élevage

  Titre : OFIVAL

  Réponse publiée le 13 janvier 2004