• 29 août 2006

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  Question écrite n° 102651 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : établissements d'accueil

  Question sans réponse
• 29 août 2006

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  Question écrite n° 102645 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : politique à l'égard des retraités

  Question sans réponse
• 22 août 2006

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  Question écrite n° 102456 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Colombie

  Question sans réponse
• 22 août 2006

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  Question écrite n° 102455 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : santé

  Titre : politique de la santé

  Question sans réponse
• 15 août 2006

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  Question écrite n° 102283 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

  Titre : directeurs d'école

  Réponse publiée le 27 mars 2007
• 15 août 2006

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  Question écrite n° 102184 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : chambres consulaires

  Titre : chambres de métiers

  Réponse publiée le 12 septembre 2006
• 15 août 2006

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  Question écrite n° 102183 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : médaille d'honneur régionale, départementale et communale

  Réponse publiée le 14 novembre 2006
• 15 août 2006

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  Question écrite n° 102146 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : chasse et pêche

  Titre : pêche

  Réponse publiée le 26 décembre 2006
• 15 août 2006

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  Question écrite n° 102127 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : logement

  Titre : accession à la propriété

  Question sans réponse
• 25 juillet 2006

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  Question écrite n° 100808 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : fonctionnaires et agents publics

  Titre : avancement

  Réponse publiée le 14 novembre 2006