• 11 avril 2006

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  Question écrite n° 91609 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : handicapés

  Titre : allocation aux adultes handicapés

  Question sans réponse
• 11 avril 2006

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  Question écrite n° 91608 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sapeurs-pompiers professionnels

  Réponse publiée le 5 septembre 2006
• 11 avril 2006

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  Question écrite n° 91606 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : carte du combattant

  Réponse publiée le 20 juin 2006
• 11 avril 2006

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  Question écrite n° 91521 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : handicapés

  Titre : taux d'invalidité

  Question sans réponse
• 11 avril 2006

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  Question écrite n° 91520 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : étudiants

  Réponse publiée le 11 juillet 2006
• 11 avril 2006

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  Question écrite n° 91519 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : handicapés

  Titre : allocations et ressources

  Réponse publiée le 26 décembre 2006
• 11 avril 2006

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  Question écrite n° 91432 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : entreprises

  Réponse publiée le 28 novembre 2006
• 11 avril 2006

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  Question écrite n° 91420 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 29 août 2006
• 11 avril 2006

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  Question écrite n° 91419 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : éducation physique et sportive

  Titre : revendications

  Réponse publiée le 15 août 2006
• 4 avril 2006

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  Question écrite n° 91300 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : taxe sur les véhicules de sociétés

  Réponse publiée le 20 juin 2006