• 4 avril 2006

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  Question écrite n° 91298 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : travailleurs de la mine : montant des pensions

  Réponse publiée le 28 novembre 2006
• 4 avril 2006

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  Question écrite n° 91189 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : langue française

  Titre : défense et usage

  Réponse publiée le 6 juin 2006
• 4 avril 2006

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  Question écrite n° 91188 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : professions sociales

  Titre : assistants familiaux et assistants maternels

  Réponse publiée le 1er août 2006
• 4 avril 2006

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  Question écrite n° 91102 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : débits de tabac

  Réponse publiée le 20 juin 2006
• 4 avril 2006

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  Question écrite n° 91071 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : télévision numérique terrestre

  Réponse publiée le 5 septembre 2006
• 4 avril 2006

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  Question écrite n° 91021 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : arts et spectacles

  Titre : cinéma

  Réponse publiée le 23 mai 2006
• 4 avril 2006

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  Question écrite n° 90940 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : emploi

  Titre : ANPE

  Question sans réponse
• 4 avril 2006

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  Question écrite n° 90790 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : taxe sur les véhicules de sociétés

  Réponse publiée le 20 juin 2006
• 4 avril 2006

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  Question écrite n° 90777 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : catastrophes naturelles

  Question sans réponse
• 4 avril 2006

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  Question orale sans débat n° 1547 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : politiques communautaires

  Réponse publiée le 5 avril 2006