• 7 mars 2006

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  Question écrite n° 88057 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : marchés publics

  Titre : passation

  Réponse publiée le 27 février 2007
• 7 mars 2006

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  Question écrite n° 87923 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : professions de santé

  Titre : infirmiers libéraux

  Réponse publiée le 24 octobre 2006
• 7 mars 2006

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  Question écrite n° 87595 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : caisses

  Réponse publiée le 2 janvier 2007
• 28 février 2006

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  Question écrite n° 87227 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sapeurs-pompiers volontaires

  Réponse publiée le 18 juillet 2006
• 28 février 2006

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  Question écrite n° 87001 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : dépendance

  Réponse publiée le 5 septembre 2006
• 21 février 2006

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  Question écrite n° 86530 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : enseignement

  Titre : aide psychopédagogique

  Réponse publiée le 8 août 2006
• 21 février 2006

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  Question écrite n° 86529 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : associations

  Titre : associations d'éducation populaire

  Réponse publiée le 22 août 2006
• 21 février 2006

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  Question écrite n° 86361 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : enseignement

  Titre : médecine scolaire et universitaire

  Réponse publiée le 8 août 2006
• 21 février 2006

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  Question écrite n° 86343 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : enseignement agricole

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 4 avril 2006
• 21 février 2006

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  Question écrite n° 86264 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : calcul des pensions

  Réponse publiée le 6 juin 2006