• 13 janvier 2004

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  Question écrite n° 31820 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

  Titre : directeurs d'école

  Réponse publiée le 20 juillet 2004
• 13 janvier 2004

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  Question écrite n° 31819 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : archives et bibliothèques

  Titre : Archives nationales

  Réponse publiée le 20 avril 2004
• 13 janvier 2004

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  Question écrite n° 31818 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : enseignements artistiques

  Titre : Conservatoire national supérieur de la musique et de la danse

  Réponse publiée le 23 mars 2004
• 13 janvier 2004

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  Question écrite n° 31757 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : animaux

  Titre : chiens

  Réponse publiée le 26 octobre 2004
• 13 janvier 2004

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  Question écrite n° 31716 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : contractuels et vacataires

  Réponse publiée le 30 mars 2004
• 13 janvier 2004

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  Question écrite n° 31714 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : réforme

  Réponse publiée le 24 août 2004
• 13 janvier 2004

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  Question écrite n° 31686 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : travailleurs de la mine : politique à l'égard des retraités

  Réponse publiée le 22 février 2005
• 13 janvier 2004

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  Question écrite n° 31654 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : environnement

  Titre : conservatoires régionaux d'espaces naturels

  Réponse publiée le 24 février 2004
• 13 janvier 2004

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  Question écrite n° 31653 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : santé

  Titre : dyslexie et dysphasie

  Réponse publiée le 9 mars 2004
• 7 janvier 2004

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  Question au Gouvernement n° 1034 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : santé

  Titre : légionellose

  Question posée en séance